Les appels à projets

Appel(s) à projets

Sport / Handicap
Appel à projets : « Adaptons les défis »

Dans le cadre du Plan Jeunesse - Déclic, le Département de la Vienne lance un appel à projets qui vise à permettre aux jeunes en situation de handicap, d’accéder à une pratique sportive en club de la Vienne. L’objectif est de favoriser l’émergence de projets innovants en faveur de ce public jeune qui n’a pas de pratique régulière en club fédéral.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 31/03/2020
• Télécharger l'avis d'appel à projets
• Télécharger le formulaire de demande de subvention

Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA)
Appel à candidatures 2020 : "Actions collectives de prévention à destination des personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile et des proches aidants de personnes âgées en perte d’autonomie"

Cet appel à candidature concerne : les actions collectives de prévention de la perte d'autonomie à destination des personnes âgées de 60 ans et plus résidant à domicile dans le Département de la Vienne ainsi que les proches aidants de personnes âgées en perte d’autonomie.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 21/02/2020
• Télécharger l'appel à candidatures 2020 (format pdf)
• Télécharger le dossier de candidature à compléter : en format word. et  en format pdf.

Solidarités
Appel à candidatures "Formalisation d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec les services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)"

Cet appel à candidatures entre dans le cadre de la mise en oeuvre du décret N°2019-457 du 15 mai 2019 relatif à la répartition et l’utilisation des crédits mentionnés au IX de l’article 26 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 visant à la préfiguration d’un nouveau modèle de financement des services d’aide et d’accompagnement à domicile.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 31/10/2019
• Télécharger l'appel à candidatures 2019 "Formalisation d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec les services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD)"

Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d'Autonomie (CFPPA)
Appel à candidatures "actions collectives de prévention"/ 2e fenêtre

Cet appel à candidature concerne : les actions collectives de prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées de 60 ans et plus résidant dans le Département de la Vienne à domicile et/ou en EHPAD. Pour mémoire, la 1e fenêtre a été clôturée le 7 mars dernier.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 29/08/2019
• Télécharger l'appel à candidatures 2019 "actions collectives de prévention"

Solidarités / Enfance
Appel à projets : « Création d'un dispositif d'accueil d'accompagnement pour les MNA »

Le Département de la Vienne lance un appel à projet pour la création de 72 places d'accueil pour permettre la poursuite de la prise en charge de jeunes mineurs non accompagnés, garçons ou filles, âgés de 18 à 21 ans et bénéficiant d'un contrat jeune majeur.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 09/04/2019
• Télécharger l'avis d'appel à projets
• Télécharger le cahier des charges

FSE 2019
Appel à projets : «Action type de réfèrent d’étape pour l’accompagnement socio-professionnel de femmes bénéficiaires du RSA»

Dans l’objectif de renforcer sa politique d’insertion, le Conseil Départemental de la Vienne a souhaité renouveler la gestion d’une subvention globale du Fonds Social Européen (FSE) pour la période 2018-2020, en référence à l’axe 3 « Lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion».

Cet appel à projets permet de solliciter la participation du FSE dans le cadre d’actions adressées aux personnes les plus éloignées de l’emploi, en particulier les bRSA, rencontrant des difficultés d’insertion sociale et professionnelle.

Le Département de la Vienne, afin de dynamiser et de structurer les parcours d’insertion et favoriser le développement de parcours intégré a mis en place, de juin 2017 à décembre 2018, un accompagnement spécifique en direction des femmes bRSA, ces dernières représentant une part importante du nombre de bénéficiaires (50%).

Dans le cadre de l’orientation des bRSA, le Référent Unique (RU) désigné a pour mission de construire avec le bénéficiaire son parcours d’insertion en reliant les étapes nécessaires à sa cohérence et à sa progression. Or, un accompagnement structuré et renforcé peut être nécessaire pour y parvenir à travers la définition d’objectifs propres à lever les freins. Le Référent Unique peut alors confier pour un temps donné cet accompagnement à un référent d’étape.

Cette mission arrivant à échéance en fin d’année 2018, le Département souhaite poursuivre ce type d’accompagnement en raison de la plus-value constatée dans le parcours des bénéficiaires.

Informations pratiques :

• Date limite de dépôt des candidatures : 13/05/2019 minuit
• La demande de subvention doit obligatoirement être remplie et déposée sur le site Ma démarche FSE (entrée "programmation 2014-2020") : https//ma-demarche-fse.fr/demat/
• Télécharger l'avis d'appel à projets FSE 2019 "référent d'étape"

FSE 2020
Appel à projets : « Lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion »

Dans l’objectif de renforcer sa politique d’insertion, le Conseil Départemental de la Vienne a souhaité renouveler la gestion d’une subvention globale du Fonds Social Européen (FSE) pour la période 2018-2020, en référence à l’axe 3 « Lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion».

Cet appel à projets permet de solliciter la participation du FSE dans le cadre d’actions adressées aux personnes les plus éloignées de l’emploi, en particulier les bRSA, rencontrant des difficultés d’insertion sociale et professionnelle.  

Ces actions devront permettre d’engager chez les personnes accompagnées une dynamique de remobilisation, d’insertion ou d’accès vers l’emploi par :

• Le renforcement de l’accompagnement social et professionnel et l’accès à la formation proposés au sein des chantiers d’insertion en direction des salariés en insertion par le soutien à l’acquisition de compétences, la définition d’un projet professionnel et la résolution des difficultés d’accès ou de retour à l’emploi,
• L’élaboration d’une logique de parcours individualisés et renforcés vers une insertion socioprofessionnelle en direction des personnes les plus vulnérables, notamment bRSA en œuvrant tant sur les potentialités d’insertion que sur la levée des freins périphériques à l’emploi,
• Développer la mission socio-formative des Structures d’Insertion par l’Activité Economique (SIAE) par la mise en œuvre d’une ingénierie de formation et capitalisation des bonnes pratiques.

Informations pratiques :

• Date limite de dépôt des candidatures : 27/03/2020 23h59
• La demande de subvention doit obligatoirement être remplie et déposée sur le site Ma démarche FSE (entrée "programmation 2014-2020") : https//ma-demarche-fse.fr/demat/
• Télécharger l'avis d'appel à projets FSE 2020

Personnes âgées - personnes handicapées
Appel à projets pour la création et expérimentation sur un an d'une technicothèque pour les personnes en perte d'autonomie vivant à domicile

Cet appel à projet consiste à créer un service de mise à disposition et réattribution d'aides techniques pour favoriser l'autonomie dans tous les actes de la vie quotidienne.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 22 février 2018
• Télécharger l'avis d'appel à projet

Personnes Âgées - Personnes Handicapées
Appel à projets pour la création de 10 lits d'EHPAD pour personnes handicapées vieillissantes intégrés à un EHPAD

L'appel à projets consiste à créer dans le sud du Département de la Vienne, 10 lits d'hébergement permanent pour personnes handicapées vieillissantes, de plus de 55 ans ayant une orientation MDPH travailleur d'ESAT ou foyer de vie et, en priorité, ayant travaillé au sein d'un ESAT, ou ayant été accueillies en foyer de vie ou foyer occupationnel, ou section annexe.

• Date limite de réception des dossiers de candidature : 12/10/2018
• Télécharger l'avis d'appel à projets
• Télécharger le cahier des charges
• Questions/ réponses

Information

Enfance
Avis de classement des projets suite à l'appel à projet pour la création d'un dispositif permettant la continuité de la prise en charge des MNA

L'avis d'appel à projet accompagné du cahier des charges avec pour objet la création d'un dispositif permettant la continuité de la prise en charge des mineurs non accompagnés ayant atteint la majorité et bénéficiant d'un contrat jeune majeur ont été publiés le 4 février 2019 avec une clôture du dépôt des candidatures le 9 avril 2019.

La Commission de sélection d'appel à projet s'est réunie le 2 juillet 2019 et a procédé au classement des projets.

Cet avis est consultatif et constitue un acte préparatoire à la décision d'autorisation qui sera prise par le Président du Conseil Départemental.

• Télécharger l'avis de classement

Personnes âgées / Personnes handicapées
Calendrier prévisionnel des appels à projets

Arrêté du 3 août 2018 fixant le calendrier prévisionnel d'appels à projets médico-sociaux relevant de la compétence conjointe de l'ARS et du Département de la Vienne.

•  Télécharger l'arrêté du 3 août 2018 

Personnes âgées / Personnes handicapées
Membres permanents de la Commission d'information et de sélection d'appels à projets sociaux et médico-sociaux dans le Département de la Vienne

Information relative au renouvellement des membres permanents de la Commission d'information et de sélection d'appels à projets sociaux et médico-sociaux dans le Département de la Vienne.

• Télécharger l'arrêté des membres permanents

Personnes âgées / Personnes handicapées
Membres permanents et non-permanents de la Commission d'information et de sélection d'appel à projets médico-social

Désignation des membres permanents et des membres non permanents de la Commission d'information et de sélection d'appel à projets médico-social relevant de la compétence de l'ARS Nouvelle-Aquitaine et du Conseil Départemental de la Vienne.

• Arrêté du 5 décembre 2017 des membres permanents de la Commission
• Membres non permanents de la Commission
• Arrêté de modification du 7 janvier 2019 des membres permanents de la Commission