> > > Délibérations

Les Délibérations du Conseil Départemental

Pour faciliter l'accès aux citoyens, le Département met en ligne ses délibérations.


 

35 document(s) correspond(ent) à votre recherche.

Date Titre Type de session Téléchargement
23/06/2017 Aides économiques agricoles
Signatures des conventions avec la Région et l'Agence de service et de paiement pour la conformité des interventions du Département avec le cadre législatif et pour le co-financement FEADER des investissements agricoles
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Schéma Départemental de l'Eau Alimentation en eau potable - Assainissement
Individualisation de subventions (ACTIV'4)
Commission du Logement et de l'Environnement
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Schéma Départemental de l'Eau : Milieux Aquatiques
Participations et subventions (ACTIV'5)
Commission du Logement et de l'Environnement
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Plan numérique pour l'éducation - 2017
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Collèges publics du département
Modifications d'autorisations de programme, virements de crédits
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Amélioration de la couverture en téléphonie mobile Proposition d’un programme d’actions départemental
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Fonctionnement de la Régie Personnalisée Vienne Numérique
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Voirie départementale
Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) du réseau routier départemental de la Vienne
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Voirie Départementale
Décision modificative n 1
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Voirie départementale
Règlement Départemental relatif à la participation des collectivités locales aux travaux sur les routes départementales
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Transfert de la compétence transport
Convention cadre régissant les transferts de compétences en matière de transports entre le Département de la Vienne et la Région Nouvelle-Aquitaine
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Organisation de manifestations culturelles
Inscription de crédits
Commission de la Culture et de l'Evénementiel
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne (ACTIV')
Modification du règlement (Volets 4 et 5)
Commission de l'Aménagement du Territoire
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne - ACTIV'
Contrats de Territoires 2017-2021
Commission de l'Aménagement du Territoire
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Modification autorisation de programme
Centre aquatique de la Communauté de Communes du Pays Loudunais
Commission de la Jeunesse et des Sports
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Schéma départemental de signalisation touristique
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Clôture de l'exercice 2016
Adoption du Compte Administratif
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Clôture de l'exercice 2016
Approbation du Compte de Gestion
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Financement de la réhabilitation de l'HÔtel du Futuroscope
Modification du tableau d'amortissement du prêt octroyé par le budget principal au budget annexe Location du Futuroscope
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Budget Annexe Location d'Immeubles Accueil d'Entreprises
Remboursement par anticipation de l'avance octroyée en 2002
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Actions de Formation des Elus en 2016
Information du Conseil Départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Clôture de l'exercice 2016
Affectation des résultats de fonctionnement
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Gestion en autorisations de programme et/ou d'engagement
Clôtures ou réductions
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Gestion des emprunts et lignes de trésorerie Rapport d'Information
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Décision Modificative n° 1 de l'année 2017
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Zone d’aménagement différé du Vigeant
Acquisition immobilière
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Ecole Supérieure de Commerce de la Vienne
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Rapport Financier et d'Activités des Services pour 2016
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Budget handicap vieillesse
Inscriptions supplémentaires en dépenses et en recettes
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées de la Vienne (PDALHPD) 2017-2021
Commission du Logement et de l'Environnement
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Inscription des crédits relatifs au Fonds d'Appui aux Politiques d'Insertion entre l'Etat et le Département
Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Impact de la réforme des minima sociaux sur le passage de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) à l'allocation du Revenu de Solidarité Active (RSA)
Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Indemnités des élus
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Rapport du personnel
Personnel départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
23/06/2017 Transfert des services des transports
Convention portant transfert définitif des services transports routiers non urbains et transports scolaires du Département de la Vienne à la Région Nouvelle-Aquitaine
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental

Publicité des décisions publiques

Toutes les délibérations sont rendues publiques et mises à la disposition des citoyens sous la forme de "recueils des actes administratifs", consultables sur CD ou sur version papier, à l’Hôtel du Département.

Pour en faciliter l’accès aux citoyens, le Département met en ligne ses délibérations depuis mars 2008.

Toutefois, seul le recueil des actes administratifs réalisé sur une version papier a valeur légale.

Réaliser une recherche

Vous recherchez une décision ?

Le service des Assemblées est à votre service au 05 49 55 66 00 pour vous aider dans votre recherche

Consultation à l'Hôtel du Département

Poitiers centre-ville
Place Aristide Briand
CS 80319 - 86008 Poitiers

Accès sur rendez-vous au 05 49 55 66 00
Horaires de consultation : 9h - 12h30 et 14h - 17h30 (16h30 le vendredi)