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Les Délibérations du Conseil Départemental

Pour faciliter l'accès aux citoyens, le Département met en ligne ses délibérations.


 

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Date Titre Type de session Téléchargement
15/03/2019 Education
Budget Primitif 2019
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Transport des élèves et étudiants en situation de handicap
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Bâtiments départementaux
Budget Primitif 2019
Commission de l'Education, des Collèges, des Transports et des Bâtiments
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Accompagnement des Communes et des Territoires pour l'Investissement dans la Vienne (ACTIV')
Commission de l'Aménagement du Territoire
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Solidarité territoriale Soutien aux organismes d'ingénierie territoriale
Agence des Territoires 86 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement 86
Commission de l'Aménagement du Territoire
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Syndicat Mixte de l'Aéroport de Poitiers-Biard
Inscription de crédits
Commission de l'Aménagement du Territoire
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 La politique départementale d'insertion et du retour à l'emploi
Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Technopole du Futuroscope
Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Budgets annexes
Commission de l'Emploi, de l'Insertion et des Pôles Economiques
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Politique culturelle
Commission de la Culture et de l'Evénementiel
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Festivals et événements culturels
Commission de la Culture et de l'Evénementiel
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Développement du réseau de lecture publique
Programme de travail et inscription des crédits
Commission de la Culture et de l'Evénementiel
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Archives départementales
Commission de la Culture et de l'Evénementiel
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 La solidarité avec les personnes âgées
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 La solidarité avec les personnes en situation de handicap
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 La petite enfance
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 La protection de l'enfance
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Action sociale
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Frais de services communs dans le budget des solidarités
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Plan santé
Commission des Personnes Agées, des Personnes Handicapées, de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Famille
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Budget agriculture 2019
Commission de l'Agriculture et de la Ruralité
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Aménagement numérique
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Voirie départementale
Commission de l'Aménagement Numérique et des Routes
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Plan jeunesse
Déclic
Commission de la Jeunesse et des Sports
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Politique sportive
Sport pour tous
Commission de la Jeunesse et des Sports
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Politique sportive
Sport de haut niveau
Commission de la Jeunesse et des Sports
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Club Vienne en Jeux
Commission de la Jeunesse et des Sports
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Les axes d'intervention tourisme
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Communication touristique
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Signalisation touristique
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Futuroscope - Palais des Congrès - Arena Futuroscope
Budget annexe 80
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Relations internationales
Budget 2019
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Coopération internationale
Assises Sahéliennes de la coopération décentralisée
Commission du Tourisme, de l'Attractivité, des Relations Extérieures, des Grands Projets et des Fonds Européens
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Schéma Départemental de l'Habitat 2017-2022 (SDH)
Commission du Logement et de l'Environnement
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Les actions relatives au logement en faveur des publics défavorisés Gestion déléguée du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
Commission du Logement et de l'Environnement
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Budget environnement 2019
Commission du Logement et de l'Environnement
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Indemnités des élus
Inscription de crédits
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Association Mutuelle de Retraite des anciens conseillers généraux de la Vienne
Subvention d'équilibre
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Avantages en nature
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Dépenses de personnel
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Rapport du personnel
Personnel départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Recrutement, Mobilité et Formation Communication interne
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Actions en faveur de la médecine préventive et suivi médical obligatoire pour le personnel départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Personnel départemental
Titres-restaurant - Remboursement des trajets "Domicile Travail"
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Action sociale en faveur du personnel départemental
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Hygiène et sécurité
Démarche de prévention du Département
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Politique d’intégration et de maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Communication
Budget 2019
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
15/03/2019 Service d'Incendie et de Secours
Commission des Finances et de l'Optimisation de la Dépense Publique
Réunion du Conseil Départemental
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Pour en faciliter l’accès aux citoyens, le Département met en ligne ses délibérations depuis mars 2008.

Toutefois, seul le recueil des actes administratifs réalisé sur une version papier a valeur légale.

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