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Commission Permanente du 8 septembre

Le 08/09/2016

La Commission Permanente du Conseil Départemental présidée par Bruno Belin s’est réunie le jeudi 8 septembre à l’Hôtel du Département.

Voici quelques-unes des décisions adoptées lors de la Commission Permanente :

Education

Le Département a voté 10 subventions d’un montant total de 36 700 € pour les travaux d’entretien et de grosses réparations, et l’acquisition de biens d’équipement dans les collèges publics de Jean Macé et René Descartes à Châtellerault, La Roche-Posay, Mirebeau, Lussac-les-Châteaux, France Bloch Sérazin et Jardin des Plantes à Poitiers, Saint-Benoit, Saint-Savin et Vouneuil-sur-Vienne.

L’Assemblée Départementale a alloué 7 subventions d’un montant total de 12 500 € à des associations pour des actions menées au bénéfice de l’enseignement secondaire.

Au titre de l’enseignement supérieur et de la recherche, le Département a alloué une subvention de 70 000 € à la Fondation Nationale des Sciences Politiques pour les dépenses de fonctionnement et d’enseignement du 1er cycle euro-latino-américain du collège universitaire de Sciences Po à Poitiers en 2016.

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Aménagement du territoire

Dans le cadre du dispositif d’Accompagnement des Communes et des Territoires pour l’investissement dans la Vienne (ACTIV’), le Département a validé :

  • Au titre du Volet 2, les contrats de territoires avec les Communautés de communes du Montmorillonnais, du Pays Chauvinois, du Pays Loudunais, du Val Vert du Clain et du Vouglaisien pour un montant global de 1 541 200€. Il s’agit d’une contractualisation avec les EPCI et leurs communes qui les composent pour promouvoir une logique de projets partagés.
  • Au titre du Volet 3 (78 subventions d’un montant total de 970 952 € ont été allouées à des communes pour des projets d’initiative locale, générant ainsi un volume d’investissement de 3 921 405 €.

Il a par ailleurs approuvé l’avenant n°2 au contrat de développement avec la Commune de Jaunay-Clan attribuant 6 subventions d’un montant total de 1 100 000 € et permettant ainsi l’aménagement d’un parking à l’école de Chincé, l’extension du pôle Petite Enfance ou encore l’acquisition de 2 salles de l’ancien EHPAD Gérard Girault.

Concernant le contrat de développement avec la commune de Chauvigny, 4 subventions ont été votées :

  • 30 600 € pour les travaux d’amélioration du camping municipal
  • 45 000 € pour les travaux d’économie d’énergie à l’école Jean Arnault
  • 70 000 € pour la mise en accessibilité de l’école Jean Arnault
  • 30 000 € pour la mise en valeur du jardin public.

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Emploi

Le Département a voté 2 subventions d’un montant total de 46 725.78 € au profit de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Vienne, pour la mise en œuvre de l’opération « Appui aux travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA » : 29 225,78 € au titre du FSE et 17 500 € au titre des crédits d’insertion du Département.

Il a également alloué une subvention de 42 000 € à l’association Futurallia pour soutenir ses actions pour aider les PME de la Vienne dans leur développement à l'international, et ce pour la dernière année compte tenu de la loi NOTRe.

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Culture

Le Département a voté 13 059 € à 17 associations pour la diffusion culturelle en milieu rural et 12 200 € à 28 associations et communes au titre du « Fonds Cantonal d’Animation Locale ».

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Santé

Au titre de l’année 2016, le Département attribue 12 subventions d’un montant total de 23 000 € pour l’aide en faveur des étudiants en médecine, chirurgie dentaire et orthophonie.

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Routes

Le Département a engagé :

  • 429 269 € au titre de l’action "entretien préventif et grosses réparations",
  • 31 000 € pour des réparations « d’ouvrages d’art » permettant des travaux courants de réparation sur les Communes de Charroux, Vivonne et Vicq-sur-Gartempe.

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Sport

L’Assemblée Départementale a alloué 35 subventions d’un montant total de 15 550 € dans le cadre du fonds cantonal d’animation locale et 18 subventions d’un montant total de 16 300 € pour les actions en faveur des associations sportives.

Le Département a voté 4 subventions d’un montant total de 29 000 € à des équipes et sportifs de haut niveau : SOC football, Stade Poitevin Rugby, l’association « Entente Poitiers-Migné Echecs » et Roza Soposki.

Il a par ailleurs approuvé 6 avances de subventions d’un montant total de 256 700 € aux « Grands Clubs » pour la saison 2016/ 2017 : CEP de St Benoît, Stade Poitevin Volley Beach, PB 86, Motoball Neuville, Poitiers TTACC 86, Stade Poitevin Triathlon.

L’Assemblée Départementale soutient les IFV, grand événement sportif qui se déroulera dans la Vienne du 22 au 30 octobre, par l’attribution d’une subvention de 40 000 € au Comité départemental de tennis de la Vienne, organisateur de l’événement.

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Coopération Internationale

Le Département a alloué :

  • 600 € en faveur du comité de jumelage de la Région de Couhé pour l’organisation d’un échange de jeunes collégiens avec la ville de Hemmoor en Allemagne.
  • 1 000 € pour l’association « Des jeunes pour la Terre » à Béthines dans le cadre de son projet agricole et de lutte contre la déforestation au Burkina Faso.

Dans le cadre du dispositif « CampusMouv’86 » en faveur de la mobilité internationale des jeunes, le Département a attribué une subvention de 2 000 € à Marine Pirodeau pour un stage de fin d’étude à Moncton au Nouveau Brunswick.

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Logement

L’Assemblée Départementale a voté 111 subventions d’un montant total de 76 634 € relatives à la politique du logement du Département.

Elle a par ailleurs, attribué 1 subvention d’un montant total de 80 000 € à Habitat de la Vienne pour des projets de construction et de réhabilitation de logements locatifs liés à Center Parcs, aux Trois Moutiers.

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> Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur le site lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 08/09, en ligne à partir du 01 /10)

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