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L'assainissement non collectif
rendu aux particuliers; une contribution à la protection de l’environnement. la fiabilisation d’une technique d’assainissement adaptée à l’habitat diffus. Adhésion à la Charte La charte implique et responsabilise [...] des travaux adhérentes à la Charte 2026 PDF 1,1 Mo Liste des entreprises de vidange adhérentes à la Charte 2026 PDF 583,9 Ko Liste des entreprises de maintenance adhérentes à la Charte 2026 PDF 565,7 [...] modalités de contrôle et à les harmoniser à l'échelle du territoire français. NF DTU 64.1 : Dispositifs d’assainissement non collectif pour les maisons d’habitation individuelle jusqu’à 20 pièces principales
24/03/2026
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Les actes administratifs
rubrique Les actes administratifs Les procès-verbaux Achats et commande publique Les appels à projets Les appels à candidature Aménagement foncier rural Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents [...] voie électronique peuvent entrer en vigueur dès qu'il est procédé à leur affichage. Il est néanmoins procédé dans les meilleurs délais à la publication sur le site internet de la collectivité, qui peut [...] novembre 2024 Votre recherche concerne une délibération ou un arrêté antérieur à ces dates ? - Les délibérations de mars 2008 à mars 2020 sont consultables ici : consulter les délibérations en ligne - Les
19/03/2026
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Les groupes politiques
acteurs engagés, les élu·e·s La Vienne en transition sont à l’écoute de tou·te·s et soutiennent les projets qui contribuent à animer notre territoire, à y favoriser la citoyenneté et l’autonomie de chacun·e [...] ent les plus fragiles, à tous les moments de la vie. Forts d’une majorité départementale renouvelée et renforcée, nous continuerons dans ces grandes orientations faisant appel à l’engagement, la créativité [...] sont attentif·ve·s à chaque projet de délibération et portent une autre vision de notre Département, recentré sur ses indispensables compétences sociales plutôt que sur les grands projets inutiles. Au côté
16/03/2026
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Commission Permanente janvier 2026
Université, Bâtiments » Sport Le budget voté par le Département pour l’organisation de la Caravane des Sports 2026 s’élève à 59 000€. En savoir plus sur la politique départementale « Sport » Gouvernance [...] . Aménagement du Territoire Le Département de la Vienne attribue 496 026€ au titre du Volet 2 « Projets de Territoire 2022-2026 » du programme ACTIV En savoir plus sur la politique départementale « Aménagement [...] Pôles Économiques Pour lever le frein de la mobilité, le Département attribue une subvention de 30 000€ à l’association SOLIGO 86 (garage solidaire) dans le cadre du Contrat départemental des Solidarités 2024
30/01/2026
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Réunions plénières
sont prises à la majorité des suffrages exprimés. La Présidente du Conseil Départemental des Jeunes appelle les rapporteurs des dossiers, relevant de chaque commission thématique concernée, à présenter leur [...] Présidente du Conseil Départemental des Jeunes intervient à tout moment, si elle le souhaite, et clôture le débat il est interdit, sous peine d’être rappelé à l’ordre, de prendre la parole, de la demander ou [...] Jeunes donne lieu à l’établissement d’un procès-verbal, rédigé sous la responsabilité de sa Présidente, rassemblant les décisions adoptées en séance et le compte-rendu des débats. A l’issue de chaque réunion
12/03/2026
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Simplifier les démarches des personnes âgées : une nouvelle étape pour le SPDA
d’autonomie Lors de cette évaluation, la personne âgée est classée dans un niveau appelé GIR (Groupe Iso-Ressources) , qui correspond à son degré de perte d’autonomie. Il existe 6 niveaux, du GIR 1 au GIR 6. Les [...] leurs outils et d’harmoniser leurs méthodes d’évaluation, notamment grâce à l’utilisation commune de la grille AGGIR, qui sert à déterminer le niveau de dépendance. L’objectif est clair : réduire les délais [...] favoriser leur maintien à domicile dans de bonnes conditions. Une action phare du programme 2026 La reconnaissance mutuelle des évaluations d’autonomie constitue l’un des projets majeurs du programme 2026
05/03/2026
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Service social de proximité
urgence, n'hésitez pas à le signaler à votre conseillère à l'accueil. Qu'est-ce qu'une Maison Départementale des Solidarités ( MDS (Les Maisons Départementales des Solidarités) ) ? C'est un Service Public [...] rubrique France Services Service social de proximité Conseillers numériques "A deux pas de chez vous" La Caravane des Sports Bénévolat - associations Conseil Départemental des Jeunes (CDJ) Service civique [...] droits, soutien à la parentalité, aide aux personnes âgées et handicapées… ATTENTION ! Vous souhaitez rencontrer une assistante sociale? Actuellement le délai de rendez-vous peut aller jusqu'à 1 mois. Si urgence
04/03/2026
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4C - Culture, Citoyenneté, Collèges & Compagnies
du Département est versée à la compagnie à raison de 5 000 € par projet et par année scolaire. Quand et comment candidater ? Les candidatures des collèges à l'appel à projets 4C 2026/2028 sont ouvertes [...] spectacle et la création artistique. Sommaire @Mathieu Furgé - Projet au Collège Romain Rolland de Charroux. Un dispositif d’appel à projets à destination de compagnies professionnelles du spectacle vivant [...] cadre de l’Appel à projets 4C, le Département et la DSDEN de la Vienne sélectionnent des projets de compagnies professionnelles du spectacle vivant et les collèges qui les accueilleront. Les projets d’éducation
03/03/2026
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Enfance & famille
développe des actions pertinentes et personnalisées, pour permettre à chacun de construire un projet de vie harmonieux et offrir, de l’enfance à l’adolescence, la possibilité de s’épanouir dans les meilleures [...] Département, chef de file des solidarités, de l'enfance à la vieillesse. Voir SOLIGUIDE : L'information utile à ceux qui en ont besoin ! Soliguide rassemble, à proximité de chez vous, tous les services, initiatives [...] Agriculture Espace jeunesse Handicap Logement Numérique Routes & déplacements Santé Senior SDIS 86 Sport Tourisme & Loisirs S'y rendre Au quotidien Acteur majeur, de par sa proximité, de la politique infantile
03/03/2026
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Compagnies professionnelles
un de ces projets peuvent déposer leur candidature auprès du Département au plus tard le 20 avril 2026. Appel à projets : 4C - Culture, Citoyenneté, Collèges & Compagnies 2024/2026 8 projets d'éducation [...] spectacle, la création artistique et culturelle à travers les disciplines du spectacle vivant : théâtre, danse, musique... Un dispositif d'appel à projets d’éducation artistique et culturelle en collège [...] de la Vienne. Ces projets du Département sont menés en collaboration avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (DSDEN) de la Vienne. L'appel à projets 4C se décline en 2 volets
02/03/2026
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Don de matériel numérique reconditionné
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Campus Numeria La vie au collège Les appels à projets Le stage de 3e Conseil Départemental des Jeunes (CDJ) Espace Numérique de l'Education et de [...] de matériel numérique à votre disposition? Découvrez le dispositif du Département de la Vienne qui vous permet de bénéficier de matériel reconditionné ! Le Département propose à toute famille de la Vienne [...] de leurs enfants à des ressources numériques, du matériel numérique reconditionné. Ce matériel provient essentiellement des collèges publics de la Vienne dont le Conseil Départemental a la charge. Il s'agit
13/02/2026
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Campus Numeria
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Campus Numeria La vie au collège Les appels à projets Le stage de 3e Conseil Départemental des Jeunes (CDJ) Espace Numérique de l'Education et de [...] France 2030, pour une phase de lancement qui s'étendra jusqu'à la rentrée 2026. L'ensemble des parcours sera alors accessible. Ce projet innovant s’adresse à tous les élèves et apprentis, de la maternelle au [...] partenaires du projet. Cette signature acte le démarrage du projet au 1er janvier 2024 pour une durée de 5 ans. 2 mai 2024 L'Association du Campus Numeria est créée pour garantir la durabilité du projet, avec pour
13/02/2026
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Création d'un pôle socio-éducatif et sportif à Mirebeau
l’esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, attribution des marchés de travaux. Un projet environnemental Des bâtiments à faible empreinte carbone et basse consommation Ce projet est exemplaire [...] AMO (Assistant à Maîtrise d’Ouvrage) OPC : ACT 86 à Béruges Contrôleur technique : QUALICONSULT à Chasseneuil-du-Poitou CSPS : PREVENTIVIA à Saint-Genis-Les-Ollières AMO BIM : IMP-ACT à Lyon AMO économiste [...] commissionnement… En mars 2024, le projet de pôle socio-éducatif et sportif de Mirebeau a obtenu la médaille d’argent avec 71 points obtenus sur 100. Le projet de Mirebeau a été retenu en raison de : son niveau
13/02/2026
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Les procès-verbaux
rubrique Les actes administratifs Les procès-verbaux Achats et commande publique Les appels à projets Les appels à candidature Aménagement foncier rural Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents [...] procès-verbaux du Conseil Départemental. Ce traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le Département de la Vienne, responsable de traitement, est soumis. En savoir plus . Contact
13/02/2026
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Le service civique
service civique sont propres à chacun, mais il produit les mêmes effets bénéfiques pour tous les jeunes : l’acquisition de compétences et d’expériences utiles pour bâtir son projet d'avenir. Une mission d'intérêt [...] partagerez des idées pour faire évoluer votre mission. Votre tuteur vous aidera également à définir votre projet d’avenir. Cette relation n’est pas hiérarchisée, mais basée sur une collaboration. La formation [...] structure d’accueil. Les missions du service civique durent de 6 à 8 mois avec une durée hebdomadaire de travail de 24h. L’indemnité globale s’élève à 619,83€ dont 504,98 € versés par l’État et 114,85 € versés
13/02/2026
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Budget 2025
Dans ce contexte particulièrement tendu, la majorité départementale n’a pas cédé à la facilité des coupes sombres et brutales mais a choisi un autre chemin : celui de la responsabilité, de la solidarité [...] bâtiments dont 35 en location Sports : 1.4 M€ pour faire du sport la clé de l’épanouissement de chacun Plus de 7 000 enfants ont participé aux activités gratuites de la Caravane des Sports depuis 2021 170 associations [...] budgétaires S'y rendre Le Département Le budget du Département de la Vienne s’élève à 547.19 millions d’euros en 2025. Face à l’Everest budgétaire qui se dresse devant nous, nous sommes mobilisés, en responsabilité
13/02/2026
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Subventions pour les acteurs jeunesse et citoyenneté
l’environnement sport tourisme devoir de mémoire, citoyenneté culture et arts 1.2.2 Les projets non éligibles : les projets émanant d’autres établissements scolaires que les collèges les projets de voyages [...] ci-dessous qui a pour objet de déterminer le champ d’application, les conditions d’intervention financière du Département et les modalités de versement des subventions en faveur des projets portés par la [...] citoyenneté. A noter, pour une 1ere demande de subventions vous devez vous rapprocher de la Mission Jeunesse et Citoyenneté . Pour les suivantes, vous pourrez vous connecter directement à l'espace E-s
13/02/2026
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Schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2025-2028
et la citoyenneté des personnes rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. Sommaire Conformément à la quatrième version du Référentiel général d'amélioration [...] chefs de projet, graphistes, développeurs, producteurs de contenus. POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ L’accessibilité numérique est au cœur des préoccupations liées au développement ou à la mise à disposition [...] personnes handicapées, l’accessibilité numérique profite à tous : aux personnes âgées, aux personnes en situation de handicap temporaire, aux personnes peu à l’aise avec Internet… L’accessibilité numérique s’inscrit
13/02/2026
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Conseil Départemental des Jeunes (CDJ)
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Campus Numeria La vie au collège Les appels à projets Le stage de 3e Conseil Départemental des Jeunes (CDJ) Espace Numérique de l'Education et de [...] d’expression et de formation à la citoyenneté, le CDJ (Conseil Départemental des Jeunes) permet aux jeunes de devenir acteurs de la vie locale avant même leur majorité. Le Département a fait le choix de mettre [...] Départemental Les jeunes Conseillers Départementaux sont invités à être pleinement acteurs de leur territoire en imaginant des projets. Voir Mandature 2024-2026 La promotion 2024/2026 du CDJ comprend 55
13/02/2026
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Plan du site
réglementaire Les actes administratifs Les procès-verbaux Achats et commande publique Les appels à projets Les appels à candidature Consultation Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents administratifs [...] ACTIV' ACTIV', le principe ACTIV' Volet 2 : les projets de territoire ACTIV' Volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' Volet 4 : les appels à projets Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt) [...] Départementale SDIS 86 Sport Le sport de haut niveau Le soutien aux associations sportives et aux Comités sportifs départementaux Sports nature en Vienne La Caravane des Sports Arena Futuroscope : une
13/02/2026