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Dispositif ACTIV'
dans la Vienne. Sommaire ACTIV', le principe ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. Voir ACTIV' volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 2 repose sur la [...] leurs Communes, ainsi que les Communautés d'Agglomération et leurs… Voir ACTIV' volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 3 propose une aide sous la forme d'une dotation annuelle pour la [...] même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace e-subventions Guide des aides Dispositif ACTIV' Espace ingénierie départementale Aide "Territoires Numériques Educatifs" (TNE) S'y rendre Politiques
05/09/2023
ACTIV' volet 3 : les projets d’initiative locale
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV' volet [...] demande de subvention ACTIV DOC 419,0 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Accompagnement des Communes et des Territoires pour l’Investissement dans la Vienne (ACTIV’). Télécharger PDF - [...] déposer une demande de subvention au titre d'ACTIV volet 3 ? Toutes les modalités du subventionnement et du financement sont explicitées dans le règlement ACTIV' . Le saviez-vous ? Insertion de clauses sociales
05/09/2023
ACTIV' volet 2 : les projets de territoire
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV' volet [...] déposer une demande de subvention au titre d'ACTIV volet 2 ? Toutes les modalités du subventionnement et du financement sont explicitées dans le règlement ACTIV' . Le saviez-vous ? Insertion de clauses sociales [...] soit du volet 3. Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Accompagnement des Communes et des Territoires pour l’Investissement dans la Vienne (ACTIV’). Télécharger PDF - 9,3 Mo Feuilleter Toutes
05/09/2023
ACTIV' volet 4 : les appels à projets
rubrique Sélectionner dans la même rubrique ACTIV', le principe ACTIV' volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 4 : les appels à projets S'y rendre [...] Formulaire de demande de subvention ACTIV' DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses sociales dans un marché public PDF 309,7 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Acco [...] meilleures initiatives d'investissements publics répondant à des politiques ciblées. Sommaire Principe d'ACTIV' volet 4 Les appels à projets permettent de sélectionner les projets des Communes et Communautés
05/09/2023
ACTIV', le principe
rubrique ACTIV', le principe ACTIV' volet 2 : les projets de territoire ACTIV' volet 3 : les projets d’initiative locale ACTIV' volet 4 : les appels à projets S'y rendre Politiques départementales ACTIV', un [...] Formulaire de demande de subvention ACTIV DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses sociales dans un marché de travaux PDF 309,7 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d’Ac [...] un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. Sommaire ACTIV', des principes forts et partagés 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000 habitants. La priorité du Département
05/09/2023
Poitiers 5
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 76,2 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,1 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 129,5 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Poitiers 1
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 75,7 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,0 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 134,1 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Poitiers 4
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 75,3 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 75,4 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 124,2 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Poitiers 2
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 76,2 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 75,4 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 123,6 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Poitiers 3
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV et autres subventions) votées par le Département PDF 73,8 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 75,5 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 63,1 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Chauvigny
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,3 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,1 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 139,9 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Châtellerault 3
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,8 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,2 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 167,2 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Jaunay-Marigny
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 78,0 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,3 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 86,4 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Châtellerault 1
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,7 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,3 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 156,8 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Montmorillon
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,5 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,1 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 200,5 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Vivonne
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,5 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 75,8 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 146,4 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Lusignan
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 76,8 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 75,4 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 141,7 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Vouneuil-sous-Biard
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,7 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 75,9 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 124,4 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Civray
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,6 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,2 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 221,0 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023
Lussac-les-Châteaux
important en matière d’attractivité et de développement économique dans la Vienne. ACTIV' & Subventions de fonctionnement ACTIV applicable depuis le 1er janvier 2016, repose sur la volonté de maintenir un niveau [...] Subventions d'investissement (ACTIV' et autres subventions) votées par le Département PDF 77,8 Ko Subventions de fonctionnement votées par le Département PDF 76,1 Ko Subventions ACTIV' par commune du canton - [...] - Mise à jour 17 mai 2021 PDF 194,9 Ko A lire également Dispositif ACTIV' ACTIV', un outil d'aides simple et lisible au service des projets de territoire. 86% des communes de la Vienne ont moins de 2 000
05/09/2023