Recherche avancée
Résultats 1 à 20 sur 50 au total
-
Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP)
06/01/2020
-
COVID-19 : Point d’actualité sur les mesures prises par le Département de la Vienne depuis le 13 mars
autorisées ainsi que les interventions requises dans le cadre de la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP). Le télétravail des agents a été privilégié, sauf pour les agents devant effectuer
04/04/2020
-
COVID-19 : De nouvelles mesures pour faire face et la pandémie et assurer la continuité du service
autorisées ainsi que les interventions requises dans le cadre de la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP). Pour les agents de la collectivité et en fonction du plan de continuité de service
13/03/2020
-
Signature du contrat tripartite de prévention et de protection de l’enfance pour 2023
(LAPE) - 20 places d’accueil de jour (SAJ • Informations préoccupantes : - 1 718 informations entrantes en 2022 à la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) - 375 demandes d’évaluations en
20/11/2023
-
Coopération Internationale
touristique par la propreté de la ville mettre en place une radio communautaire afin de promouvoir l’information et la communication en langues locales sur les projets de la commune Aide aux projets d'associations [...] Cette subvention est attribuée pour la réalisation concrète d'un projet présenté. Je télécharge le formulaire LE SAVIEZ-VOUS ? Le Département propose régulièrement des missions de services civiques chez ses
24/02/2025
-
À la découverte des Espaces Naturels Sensibles
milieu relictuel de landes à Bruyère à balais appelé localement « Brandes ». En savoir plus . Information Calendrier Dossier de candidature à télécharger ou à demander par courriel à partir du 15 juin [...] Dossier à transmettre au Département de la Vienne par courriel ou par voie postale Télécharger Formulaire d'inscription PDF 338,6 Ko Règlement PDF 146,5 Ko Brochure appel à projets PDF 1,1 Mo Fiche évaluation
24/02/2025
-
Mode d'emploi
Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 270,0 Ko ACTIV' - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions [...] démarche en ligne Vous avez perdu vos identifiants ? ! Vous pouvez les demander à nouveau via le formulaire de contact . Pour cela vous devez sélectionner le thème référent à la direction où vous avez réalisé [...] pas vos codes d'accès, veuillez vous reporter à la rubrique "Comment se connecter ?" ci-dessus. Information Du bon usage des subventions Les subventions publiques non utilisées conformément aux objectifs
24/02/2025
-
Foire Aux Questions
indispensable pour vous informer du bon déroulé de votre demande. Ainsi l’adresse courriel est utilisée pour vous alerter sur les pièces ou informations manquantes, ou pour vous informer de son enregistrement [...] télécharger le guide . Vous pouvez également contacter l’assistance via le formulaire contact . Je ne trouve pas le formulaire papier pour faire ma demande ? Pour un meilleur service, les demandes de s [...] serviront uniquement à traiter votre demande. Votre adresse courriel sera utilisée uniquement pour vous informer du suivi de votre demande de subvention. Je ne suis pas habitué(e) aux demandes en ligne. Comment
24/02/2025
-
Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
de voirie, équipements destinés à une meilleure exploitation des réseaux Équipements assurant l’information des usagers, l’évaluation du trafic et le contrôle des titres de transport Pour la circulation [...] tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande
24/02/2025
-
ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
et le suivi de votre projet territorial qui est en cours d'actualisation. Pour de plus amples informations vous pouvez contacter la Direction concernée. Se connecter à l'espace e-subventions Prêt pour [...] votre demande, il est indispensable de nommer explicitement vos fichiers numériques. Télécharger Formulaire de demande de subvention ACTIV' DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses
24/02/2025
-
Accompagnement des particuliers employeurs (FEPEM)
Demande d'informations Le Département de la Vienne est partenaire de la FEPEM, avec le soutien de la CNSA (Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie) . Vous pouvez bénéficier d’informations, de conseils [...] PCH (Prestation de Compensation du Handicap) et a pour objectif de leur faciliter l’accès aux informations et à un outillage documentaire. Le 26 juin 2020, le Département de la Vienne a signé une convention [...] relation de travail, la fin de la relation. Les documents de référence à l’objet de la demande d’information sont adressés au particulier employeur selon les modalités convenus lors de l’échange. 200 ac
24/02/2025
-
L’accès aux documents administratifs
Faites votre demande de documents auprès des services départementaux, au moyen du formulaire de contact . Les informations vous concernant sont collectées dans le cadre des demandes d'accès aux documents [...] encadré par le code des Relations entre le public et l'administration. Le droit d’accès public aux informations Toutes les administrations, dont le Département de la Vienne, doivent communiquer les documents [...] désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des informations publiques, le/la correspondant(e) CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) . Ce
24/02/2025
-
La restructuration des centres-bourgs et centres anciens
études préalables et de la phase opérationnelle) Formulaire de subvention via l'espace e-subvention Envoi du dossier de candidature Pour le formulaire de subvention : via l'espace e-subventions Service [...] fonction de pôle de centralité, confrontées à un phénomène de déprise commerciale et résidentielle préoccupant au regard des enjeux de développement équilibré du territoire départemental. Pour s’inscrire à [...] Évaluation de l’impact du projet (quantitatif et qualitatif) Composition du dossier de candidature Formulaire de candidature dûment complété Courrier de demande d’inscription à l’appel à projets adressé au
24/02/2025
-
Schéma de l'Habitat 2023-2028
l'ensemble des segments du marché du logement. Les aides financières sont destinées à répondre aux préoccupations de patrimoine dégradé, de précarité énergétique, de maintien à domicile et de développement d'un [...] , orientations et fiches actions. Télécharger PDF - 8,8 MB Feuilleter Toutes les publications Information Pour aller + loin ADIL ANAH AROSH Poitou-Charentes Habitat de la Vienne SOLIHA Vienne Contact Pas
24/02/2025
-
Jeu-concours
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] Stratégie touristique départementale ODétour l'Observatoire départemental du tourisme Le Système d’Information Touristique de la Vienne Expériences Famille Sites et itinéraires de randonnées Jeu-concours S'y [...] Règlement du jeu-concours PDF 463,2 Ko Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et
24/02/2025
-
Aide à la navigation
moyens sont à votre disposition : un formulaire de contact ; un numéro de téléphone : 09 69 39 00 00 ; la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations de contact directs ; une adresse postale [...] nombre, toutefois si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à nous le faire savoir via notre formulaire de contact . Taille d'affichage Les textes de contenu dans ce site ont une taille de police relative
24/02/2025
-
Gestion du site
le site après 12 mois. Dans les services : 5 ans. lettre d’information Inscription et désinscription au service. Envoi des lettres d'information. Suivi et gestion des échecs d'envoi. Désinscription à la [...] Ces traitements concernent le fonctionnement du site. L'information relative aux dispositifs départementaux est accessible dans la page " Informations sur les Dispositifs départementaux" . ReCaptcha Google [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Gestion du site Gestion des cookies Informations sur les dispositifs départementaux Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers
24/02/2025
-
Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers
Publique Territoriale. Une information transparente et accessible sur l’utilisation de vos données et les droits qui en découlent. Cette information est accessible sur les formulaires de collecte, les dossiers [...] conservation respectueuse des données vous concernant . Une information claire sur la durée de conservation des données vous est délivrée. Cette information concerne la durée d’utilisation de vos données pour [...] ou dans les lieux d’accueil du Département. Une information concise peut également vous être délivrée. Dans ce cas, les modalités d’accès à une information complète sont indiquées. La transmission de vos
24/02/2025
-
Les mesures en direction de l'enfance
placements La création de la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes (CRIP) pour une meilleure identification des informations préoccupantes (+ 120 % entre 2007 et 2014) L'amélioration des réponses [...] réalisé, est repris dans le Schéma 2015-2019 Des guides techniques ont été diffusés (sur les Informations Préoccupantes, les placements à domicile, l’adoption…) Une convention a été signée entre les services [...] ion du Service de l’ASE Télécharger Plaquette "comprendre le Projet Pour l'Enfant" PDF 2,3 Mo Information Pour aller + loin Règlement départemental d'aide sociale à l'enfance Conseil national d'accès aux
24/02/2025
-
Mesure d'accompagnement au budget (MASP)
moyen du formulaire : “ Demande d'accompagnement budgétaire et social (destinée aux professionnels) Télécharger Brochure "Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé" PDF 199,3 Ko Formulaire "Fiche d' [...] MASP" (destinée aux particuliers) DOC 266,5 Ko Formulaire "Demande d'accompagnement budgétaire et social" (destinée aux professionnels) DOCX 84,2 Ko Information Ressources Union départementale des associations [...] réalisée : par la personne, ou un de ses proches, sollicite directement la demande au moyen du formulaire : “Fiche d'orientation” ou par un travailleur social d’une MDS (Les Maisons Départementales des
24/02/2025