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Jeu-concours pour le match Grand Poitiers Handball 86 VS Livry-Gargan
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] commentaire répondant à la publication. Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et [...] courrier (Département de la Vienne, Place Aristide Briand, CS 80319, 86008 Poitiers Cedex) ou via le formulaire de contact sur le site internet lavienne86.fr . Ils peuvent également, pour des motifs légitimes
15/04/2024
Signature du contrat tripartite de prévention et de protection de l’enfance pour 2023
(LAPE) - 20 places d’accueil de jour (SAJ • Informationspréoccupantes : - 1 718 informations entrantes en 2022 à la Cellule de Recueil des InformationsPréoccupantes (CRIP) - 375 demandes d’évaluations en
20/11/2023
COVID-19 : De nouvelles mesures pour faire face et la pandémie et assurer la continuité du service
autorisées ainsi que les interventions requises dans le cadre de la Cellule de Recueil des InformationsPréoccupantes (CRIP). Pour les agents de la collectivité et en fonction du plan de continuité de service
13/03/2020
COVID-19 : Point d’actualité sur les mesures prises par le Département de la Vienne depuis le 13 mars
autorisées ainsi que les interventions requises dans le cadre de la Cellule de Recueil des InformationsPréoccupantes (CRIP). Le télétravail des agents a été privilégié, sauf pour les agents devant effectuer
04/04/2020
ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
et le suivi de votre projet territorial qui est en cours d'actualisation. Pour de plus amples informations vous pouvez contacter la Direction concernée. Se connecter à l'espace e-subventions Prêt pour [...] votre demande, il est indispensable de nommer explicitement vos fichiers numériques. Télécharger Formulaire de demande de subvention ACTIV' DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses
19/04/2024
Le transport scolaire des élèves en situation de handicap
Extraits du règlement PDF 264,1 Ko TESH - Règlement PDF 1,4 Mo TESH - Informations sur les données personnelles PDF 136,2 Ko Information Pour aller + loin L'organisation des transports scolaires des collégiens [...] ment Global de la MDPH précisant le « Transport scolaire » ET La décharge parentale (page 3 du formulaire) UNIQUEMENT pour le transport collectif spécifique Télécharger Demande de prise en charge - 2024/2025
11/04/2024
Accompagnement des particuliers employeurs (FEPEM)
présentation PDF 1,2 Mo Demande d'informations Le Département de la Vienne est partenaire de la FEPEM, avec le soutien de la CNSA. Vous pouvez bénéficier d’informations, de conseils et d’un accompagnement [...] destiné aux bénéficiaires de l'APA et de la PCH et a pour objectif de leur faciliter l’accès aux informations et à un outillage documentaire. Le 26 juin 2020, le Département de la Vienne a signé une convention [...] relation de travail, la fin de la relation. Les documents de référence à l’objet de la demande d’information sont adressés au particulier employeur selon les modalités convenus lors de l’échange. 200 a
15/01/2024
L’accès aux documents administratifs
Faites votre demande de documents auprès des services départementaux, au moyen du formulaire de contact . Les informations vous concernant sont collectées dans le cadre des demandes d'accès aux documents [...] encadré par le code des Relations entre le public et l'administration. Le droit d’accès public aux informations Toutes les administrations, dont le Département de la Vienne, doivent communiquer les documents [...] désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des informations publiques, le/la correspondant(e) CADA. Ce correspondant CADA est chargé de : réceptionner les
13/11/2023
La restructuration des centres-bourgs et centres anciens
études préalables et de la phase opérationnelle) Formulaire de subvention via l'espace e-subvention Envoi du dossier de candidature Pour le formulaire de subvention : via l'espace e-subventions Service [...] fonction de pôle de centralité, confrontées à un phénomène de déprise commerciale et résidentielle préoccupant au regard des enjeux de développement équilibré du territoire départemental. Pour s’inscrire à [...] Évaluation de l’impact du projet (quantitatif et qualitatif) Composition du dossier de candidature Formulaire de candidature dûment complété Courrier de demande d’inscription à l’appel à projets adressé au
19/04/2024
Schéma de l'Habitat 2023-2028
l'ensemble des segments du marché du logement. Les aides financières sont destinées à répondre aux préoccupations de patrimoine dégradé, de précarité énergétique, de maintien à domicile et de développement d'un [...] , orientations et fiches actions. Télécharger PDF - 8,8 Mo Feuilleter Toutes les publications Information Pour aller + loin ADIL ANAH AROSH Poitou-Charentes Habitat de la Vienne SOLIHA Vienne Contact Pas
01/12/2023
Jeu-concours
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] jouer ! Stratégie touristique départementale L'Observatoire départemental du tourisme Le Système d’Information Touristique de la Vienne Expériences Famille Sites et itinéraires de randonnées Jeu-concours S'y [...] Règlement du jeu-concours PDF 463,2 Ko Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et
01/12/2023
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité
naviguer. L’accessibilité numérique est indispensable aux personnes en situation de handicap pour : s’informer communiquer accomplir des démarches administratives mener une activité professionnelle… Essentielle [...] politique et social fondamental afin de garantir à tous, sans discrimination, le même accès à l’information et aux services en ligne. L’accessibilité numérique est un domaine transverse qui concerne toutes [...] producteurs de contenus. POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ L’accessibilité numérique est au cœur des préoccupations liées au développement ou à la mise à disposition de sites web ou d’applications tant auprès
28/03/2024
Aide à la navigation
moyens sont à votre disposition : un formulaire de contact ; un numéro de téléphone : 09 69 39 00 00 ; la liste du ou des délégués de votre région avec leurs informations de contact directs ; une adresse postale [...] nombre, toutefois si vous rencontrez des difficultés n'hésitez pas à nous le faire savoir via notre formulaire de contact . Taille d'affichage Les textes de contenu dans ce site ont une taille de police relative
01/12/2023
À la découverte des Espaces Naturels Sensibles
milieu relictuel de landes à Bruyère à balais appelé localement « Brandes ». En savoir plus . Information Calendrier Dossier de candidature à télécharger ou à demander par courriel à partir du 15 juin [...] Dossier à transmettre au Département de la Vienne par courriel ou par voie postale Télécharger Formulaire d'inscription PDF 338,6 Ko Règlement PDF 146,5 Ko Brochure appel à projets PDF 1,1 Mo Fiche évaluation
16/10/2023
Accessibilité et qualité web
r n’en soit informé. Actualités Dans le filtrage des actualités, le bouton « Effacer » provoque un changement de contexte car la page est rechargée sans que l’utilisateur n’en soit informé. Agenda Dans [...] collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous. Sommaire Déclaration d'accessibilité [...] avec la touche Echap. La gestion des aides de saisie et des erreurs de saisie sur les champs de formulaire ne sont pas pertinents ou fonctionnels. Les fichiers bureautiques ne sont pas accessibles et n'ont
28/03/2024
"La Vienne en Jeux"
savoir plus Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 242,9 Ko Règlement général AAP "Vienne en Jeux" PDF 124,1 Ko Collectivités - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 [...] 0 Ko Annexe - Règlement général AAP "Vienne en Jeux" PDF 51,7 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions PDF 317,3 Ko Publication Règlement ACTIV' 2022-2026 Dispositif d [...] la Commission Permanente ou au Conseil Départemental pour délibération. Le maître d’ouvrage sera informé par lettre du Président du Conseil Départemental de la décision arrêtée dans les jours qui suivent
16/04/2024
Consentements pour formulaires
la protection des données personnelles du Département depuis le formulaire " Contacter le DPO " sur le site lavienne86.fr. Les informations vous concernant sont collectées par le Département de la Vienne [...] sociaux départementaux. Votre point de vue nous interesse ! Ce questionnaire ne collecte pas d’informations permettant de vous identifier. Il est mis en œuvre dans le respect de votre anonymat. Néanmoins [...] Néanmoins dans le cadre de votre commentaire, vous pourriez communiquer délibérément des informations personnelles relatives à votre situation qui permettraient de vous identifier. Dans ce cas, vous avez un
22/01/2024
Foire Aux Questions
indispensable pour vous informer du bon déroulé de votre demande. Ainsi l’adresse courriel est utilisée pour vous alerter sur les pièces ou informations manquantes, ou pour vous informer de son enregistrement [...] télécharger le guide . Vous pouvez également contacter l’assistance via le formulaire contact . Je ne trouve pas le formulaire papier pour faire ma demande ? Pour un meilleur service, les demandes de s [...] serviront uniquement à traiter votre demande. Votre adresse courriel sera utilisée uniquement pour vous informer du suivi de votre demande de subvention. Je ne suis pas habitué(e) aux demandes en ligne. Comment
01/12/2023
Informations sur les dispositifs départementaux
avez rempli un formulaire ou réalisé une démarche auprès des services et vous souhaitez en savoir plus sur l'utilisation de vos données personnelles. Vous trouverez ci-dessous une information complète, spécifique [...] légitimes, introduire une réclamation auprès de la CNIL. "Contactez-nous" (SVE) Les informations vous concernant dans ce formulaire de contact sont collectées par le Département de la Vienne, responsable de traitement [...] de votre demande. Votre demande en ligne est conservée 12 mois dans le cadre du formulaire de saisine ; les informations sont conservées par les services dans le cadre du traitement du dossier puis traitée
04/04/2024
Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’InformationsPréoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
18/04/2024