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Schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2025-2028
naviguer. L’accessibilité numérique est indispensable aux personnes en situation de handicap pour : s’informer communiquer accomplir des démarches administratives mener une activité professionnelle… Essentielle [...] politique et social fondamental afin de garantir à tous, sans discrimination, le même accès à l’information et aux services en ligne. L’accessibilité numérique est un domaine transverse qui concerne toutes [...] producteurs de contenus. POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ L’accessibilité numérique est au cœur des préoccupations liées au développement ou à la mise à disposition de sites web ou d’applications tant auprès
24/03/2025
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Coopération Internationale
touristique par la propreté de la ville mettre en place une radio communautaire afin de promouvoir l’information et la communication en langues locales sur les projets de la commune Aide aux projets d'associations [...] Cette subvention est attribuée pour la réalisation concrète d'un projet présenté. Je télécharge le formulaire LE SAVIEZ-VOUS ? Le Département propose régulièrement des missions de services civiques chez ses
24/02/2025
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Achats et commande publique
Solidarité – Inclusion – Santé – Égalité femmes-hommes Développement du territoire. Pour plus d’informations, téléchargez la stratégie achats (SPASER) du Département et suivez ses indicateurs. Publication [...] plus et faites-vous connaitre pour rejoindre le vivier du Département en nous contactant via notre formulaire de contact . Contact Pas d'image Direction des Achats et de la Commande Publique Courriel Tél.
27/02/2025
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Contactez-nous
l'administration selon votre profil au moyen du formulaire ci-dessous. Sommaire Qu'est-ce-que la Saisine par Voie Electronique (SVE) ? Les demandes d'information sur lavienne86.fr relève du droit de Saisine
15/04/2025
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Accessibilité et qualité web
Non-conformités Certaines images informatives ne sont pas décrites ; Certaines cartographies ne sont pas identifiées comme des images interactives. Certaines informations sont véhiculées uniquement par la [...] structurées ; Les titres des pages à étapes (formulaires, recherches, filtrages…) ne reflètent pas bien les étapes ; La structure de certains formulaires n’est pas toujours conforme ; Les documents en [...] collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous. Déclaration d'accessibilité Le département
27/03/2025
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Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt)
critères techniques imposés pour chaque filière énergétique. Ces critères sont disponibles dans les formulaires Fonds Chaleur sur le site de l' ADEME . Comment déposer un dossier de demande de subvention ? Dans [...] Contrat Chaleur Renouvelable territorial ( CCRt (Contrat Chaleur Renouvelable territorial) ). Pour information, toutes les Communautés de Communes sont concernées par ce dispostif sauf Grand Poitiers Communauté [...] les pièces suivantes : un courrier à l’attention de Monsieur le Président un volet administratif (formulaire) et un volet financier (attestation de santé financière) dûment complétés en téléchargement ci-dessous
11/03/2025
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Le soutien aux associations sportives et aux Comités sportifs départementaux
l'année Télécharger Vie associative : formulaire de demande de subvention PDF 242,9 Ko Règlement Départemental sportif PDF 202,2 Ko Vie associative : informations sur le dossier de demande de subvention
31/03/2025
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Vers un Plan Santé III
s'inscrire à une ou plusieurs thématiques du formulaire ci-joint pour poursuivre notre réflexion commune sur l'avenir de la santé dans la Vienne : Formulaire d’inscription Fil infos Article précédent Article [...] l’ensemble du territoire avec les professionnels et les institutions une sensibilisation et une information du public et des acteurs du monde médical sur les mutations du système de santé un développement
15/04/2025
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Informations sur les dispositifs départementaux
immersifs” Système d'Information Touristique (SIT) Les informations vous concernant sont traitées par le Département de la Vienne, responsable de traitement, dans le cadre du Système d'Information Touristique [...] notice RGPD “Système d'information touristique de la Vienne'” Aménagement du territoire - Développement durable Système d'Information Géographique (SIG) - Cadastre Les informations des propriétaires fonciers [...] spécifique. Télécharger la notice RGPD “Concours et événementiel". Formulaire "Contactez-nous" Les informations vous concernant dans ce formulaire de contact sont collectées par le Département de la Vienne,
20/03/2025
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À la découverte des Espaces Naturels Sensibles
milieu relictuel de landes à Bruyère à balais appelé localement « Brandes ». En savoir plus . Information Calendrier Dossier de candidature à télécharger ou à demander par courriel à partir du 15 juin [...] Dossier à transmettre au Département de la Vienne par courriel ou par voie postale Télécharger Formulaire d'inscription PDF 338,6 Ko Règlement PDF 146,5 Ko Brochure appel à projets PDF 1,1 Mo Fiche évaluation
24/02/2025
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Mode d'emploi
Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 270,0 Ko ACTIV' - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions [...] démarche en ligne Vous avez perdu vos identifiants ? ! Vous pouvez les demander à nouveau via le formulaire de contact . Pour cela vous devez sélectionner le thème référent à la direction où vous avez réalisé [...] pas vos codes d'accès, veuillez vous reporter à la rubrique "Comment se connecter ?" ci-dessus. Information Du bon usage des subventions Les subventions publiques non utilisées conformément aux objectifs
24/02/2025
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Foire Aux Questions
indispensable pour vous informer du bon déroulé de votre demande. Ainsi l’adresse courriel est utilisée pour vous alerter sur les pièces ou informations manquantes, ou pour vous informer de son enregistrement [...] télécharger le guide . Vous pouvez également contacter l’assistance via le formulaire contact . Je ne trouve pas le formulaire papier pour faire ma demande ? Pour un meilleur service, les demandes de s [...] serviront uniquement à traiter votre demande. Votre adresse courriel sera utilisée uniquement pour vous informer du suivi de votre demande de subvention. Je ne suis pas habitué(e) aux demandes en ligne. Comment
24/02/2025
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Vers un Plan Santé III
s'inscrire à une ou plusieurs thématiques du formulaire ci-joint pour poursuivre notre réflexion commune sur l'avenir de la santé dans la Vienne : Formulaire d’inscription Fil infos Article précédent Article [...] l’ensemble du territoire avec les professionnels et les institutions une sensibilisation et une information du public et des acteurs du monde médical sur les mutations du système de santé un développement
15/04/2025
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Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
de voirie, équipements destinés à une meilleure exploitation des réseaux Équipements assurant l’information des usagers, l’évaluation du trafic et le contrôle des titres de transport Pour la circulation [...] tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande
24/02/2025
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ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
et le suivi de votre projet territorial qui est en cours d'actualisation. Pour de plus amples informations vous pouvez contacter la Direction concernée. Se connecter à l'espace e-subventions Prêt pour [...] votre demande, il est indispensable de nommer explicitement vos fichiers numériques. Télécharger Formulaire de demande de subvention ACTIV' DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses
24/02/2025
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Accompagnement des particuliers employeurs (FEPEM)
Demande d'informations Le Département de la Vienne est partenaire de la FEPEM, avec le soutien de la CNSA (Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie) . Vous pouvez bénéficier d’informations, de conseils [...] PCH (Prestation de Compensation du Handicap) et a pour objectif de leur faciliter l’accès aux informations et à un outillage documentaire. Le 26 juin 2020, le Département de la Vienne a signé une convention [...] relation de travail, la fin de la relation. Les documents de référence à l’objet de la demande d’information sont adressés au particulier employeur selon les modalités convenus lors de l’échange. 200 ac
24/02/2025
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L’accès aux documents administratifs
Faites votre demande de documents auprès des services départementaux, au moyen du formulaire de contact . Les informations vous concernant sont collectées dans le cadre des demandes d'accès aux documents [...] encadré par le code des Relations entre le public et l'administration. Le droit d’accès public aux informations Toutes les administrations, dont le Département de la Vienne, doivent communiquer les documents [...] désigner une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des informations publiques, le/la correspondant(e) CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) . Ce
24/02/2025
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La restructuration des centres-bourgs et centres anciens
études préalables et de la phase opérationnelle) Formulaire de subvention via l'espace e-subvention Envoi du dossier de candidature Pour le formulaire de subvention : via l'espace e-subventions Service [...] fonction de pôle de centralité, confrontées à un phénomène de déprise commerciale et résidentielle préoccupant au regard des enjeux de développement équilibré du territoire départemental. Pour s’inscrire à [...] Évaluation de l’impact du projet (quantitatif et qualitatif) Composition du dossier de candidature Formulaire de candidature dûment complété Courrier de demande d’inscription à l’appel à projets adressé au
24/02/2025
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Schéma de l'Habitat 2023-2028
l'ensemble des segments du marché du logement. Les aides financières sont destinées à répondre aux préoccupations de patrimoine dégradé, de précarité énergétique, de maintien à domicile et de développement d'un [...] , orientations et fiches actions. Télécharger PDF - 8,8 MB Feuilleter Toutes les publications Information Pour aller + loin ADIL ANAH AROSH Poitou-Charentes Habitat de la Vienne SOLIHA Vienne Contact Pas
24/02/2025
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Jeu-concours
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] Stratégie touristique départementale ODétour l'Observatoire départemental du tourisme Le Système d’Information Touristique de la Vienne Expériences Famille Sites et itinéraires de randonnées Jeu-concours S'y [...] Règlement du jeu-concours PDF 463,2 Ko Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et
24/02/2025