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Commission Permanente du 7 février 2019
Logement » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 07/02, en ligne à partir du 28/02). Budget Gouvernance [...] décisions adoptées lors de la Commission Permanente : Education Dans le cadre du fonds commun des services d'hébergement, le Département alloue : 2638 € pour le collège François Rabelais de Poitiers 1594 [...] dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniciens, ouvriers et de service, afférentes à l'externat des collèges privés, pour le 1er trimestre de l'année 2018-2019. En savoir
07/02/2019
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Commission Permanente du 15 mars 2019
ent" Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 15/03, en ligne à partir du 05/04). Budget Gouvernance [...] l'exploitation d’une installation pour la recharge de véhicules électriques ou hybrides appartenant au Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Vienne (SDIS 86). Cette installation est destinée à [...] 000 € à l’Automobile Club de l’Ouest 500 € à l’Association Départementale des Radio-Amateurs au service de la Sécurité Civile (ADRASEC) 2 830 € au Cercle Mixte de l’Escadron de Gendarmerie Mobile de C
15/03/2019
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Commission Permanente du 11 avril 2019
nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 11/04, en ligne à partir du 02/05). Budget Gouvernance
11/04/2019
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Commission Permanente du 6 juin 2019
nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 06/06, en ligne à partir du 27/06) Budget Gouvernance [...] lave-vaisselle alloue 4 subventions d’un montant total de 19 128,1 € au titre du fonds commun des services d’hébergement Par ailleurs, il attribue aux collèges privés du département : 12 subventions d’un [...] dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniciens, ouvriers et de service 9 subventions d’un montant total de 400 000 € pour l’aide aux travaux d’investissement L’Assemblée
07/06/2019
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Vote de la Décision Modificative n°1
Carbone du patrimoine et des services du Département de la Vienne. En savoir plus sur la politique départementale « Environnement » Par ailleurs, le contrat de concession de service public pour la conception [...] et 7 voix « Contre ». Retrouvez l'intégralité des décisions de la DM 1 sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la DM1 du 28/06, en ligne à partir du 5 juillet 2019). Budget Gouvernance
28/06/2019
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Réunion du Conseil Départemental du 7 novembre 2019
des décisions des Commissions Permanentes et des Décisions Modificatives sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP et de la DM du 07/11, en ligne à partir du 28/11. Senior Budget Gouvernance [...] recettes non prévues. Elle intègre également des versements de crédits entre chapitres ou entre services gestionnaire. L’Assemblée Département a inscrit une dépense de 2 millions d’euros à la Décision [...] coopération relatif au projet dit « FICOL » entre le Département de la Vienne, la Province de Jujuy, le Service Départemental d’Incendie et de Secours 86 (SDIS86) et le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de
07/11/2019
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Réunion du Conseil Départemental du 14 octobre 2019
Habitat » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 14/10, en ligne à partir du 04/11). Budget Gouvernance
14/10/2019
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Vote de la Décision Modificative n°2
départementale « Habitat » Retrouvez l'intégralité des décisions de la DM 2 sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la DM2 du 27/09, en ligne à partir du 18 octobre 2019). Budget Gouvernance [...] recettes non prévues. Elle intègre également des versements de crédits entre chapitres ou entre services gestionnaire. Au final, le montant de la Décision Modificative n°2 s’élève à 2 830 300 €. Elle a [...] (ancien), ne présenteront plus les critères de la domanialité publique comme n’étant plus affecté à un service public ou à l’usage direct du public au plus tard au 31 décembre 2019. De plus, elle approuve la
27/09/2019
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Commission Permanente du 5 septembre 2019
de mise à disposition de volontaires à l’international en Service Civique. Pour mémo, des missions sont proposées à des volontaires en Service Civique dans les territoires étrangers entretenant une coopération [...] Finances » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 05/09, en ligne à partir du 26/09). Budget Gouvernance [...] autres bâtiments départementaux (hors collèges). Elle a fixé les nouveaux tarifs journaliers des services de restauration des collèges, les taux relatifs à l’affectation des recettes de restauration et
06/09/2019
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Commission Permanente "Hors les Murs" du 4 juillet 2019
Habitat » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 04/07, en ligne à partir du 25/07). Budget Gouvernance [...] dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniciens, ouvriers et de service afférentes à l’externat des collèges privés. En savoir plus sur la politique départementale « Collèges
08/07/2019
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Commission Permanente du 17 septembre 2020
nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 17/07, en ligne à partir du 08/10). Budget Gouvernance
17/09/2020
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Réunion du Conseil Départemental de mai 2021
ent” Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions du 21/05, en ligne à partir du 11/06). Budget Gouvernance [...] inscrit 30 000€ en recettes et dépense au titre du financement par l’Etat de la structure France Services de la Maison des Solidarités de Chauvigny. En savoir plus sur la politique « Solidarités » Voirie [...] contribution du Département aux dépenses de fonctionnement des personnels techniciens, ouvriers et de service au titre du 2e trimestre 2020-2021 1120,56€ à une famille au titre de l’aide pour le transport d’élèves
21/05/2021
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Commission Permanente d'avril 2021
de l’espace France Services de Chauvigny pour l’année 2021. Cette convention identifie la Maison Départementale des Solidarités de Chauvigny comme porteur d’un espace France Services et l’engage à mettre [...] nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 08/04, en ligne à partir du 29/04). Budget Gouvernance [...] associations pour la sécurité routière : 500€ à l’association Départementale des Radio-Amateurs au service de la Sécurité Civile (ADRASEC) 4 325€ à la Fédération Française des Motards en Colère et Citoyens
08/04/2021
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Réunion du Conseil Départemental du 18 mars 2021
Poitou . Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 18/03, en ligne à partir du 08/04). Budget Gouvernance [...] engagées dans l’appel à projets départemental. Sur la base des critères et indicateurs nationaux, les services de l’Etat dans la Vienne ont retenu 14 communes pour le département : Grand Poitiers Communauté [...] dépenses de fonctionnement matériel et de rémunération des personnels techniciens, ouvriers et de service, afférents à l’externat des collèges privés de la Vienne pour le 1 er trimestre de l’année scolaire
18/03/2021
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Commission Permanente du 19 novembre 2020
nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 19/11, en ligne à partir du 10/12). Budget Gouvernance [...] pour les collectivités et les établissements pour personnes âgées (Résidences Autonomie, EHPAD, Services d’Aide à Domicile). L’Assemblée Départementale attribue 34 300 € à l’association Centre d’information [...] Nationale de la Cohésion des Territoires). Ces Pass donnent aux bénéficiaires le droit d’accéder à des services d’accompagnement numérique en proposant des heures de formation. À titre exceptionnel, le Département
19/11/2020
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Commission Permanente du 15 octobre 2020
Finances » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 15/10, en ligne à partir du 05/11). Budget Gouvernance [...] avec la Préfecture de la Vienne, le Rectorat de l’Académie de Poitiers, la Direction Académique des Services de l’Education Nationale de la Vienne et l’Association des Maires de la Vienne. Ce protocole vise [...] réparations et d’équipement Par ailleurs, il met en place une remise d’ordre exceptionnelle pour le service de restauration en collège, sur demande des parents dès le 1 er jour d’absence pendant l’année scolaire
15/10/2020
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Vote de la Décision Modificative 2
départementale « Finances » Retrouvez l'intégralité des décisions de la DM 2 sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la DM 2 du 18/09, en ligne à partir du 8/10). Budget Gouvernance [...] recettes non prévues. Elle intègre également des versements de crédits entre chapitres ou entre services gestionnaires. Au final, le montant de la DM2 s’élève à 4 702 845 €. Elle a été votée avec 31 voix [...] l'emploi. En complément de la prime COVID-19 de 500 € déjà versée par le Département aux personnels des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile de la Vienne, le Gouvernement abonde cette prime pour la porter
18/09/2020
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Commission Permanente du 3 juillet 2020
subvention pour le fonctionnement d’un service dit de « technicothèque » nommé « Vienne Autonomie Services » avec la Mutualité Française Vienne SSAM. Vienne Autonomie Services est un dispositif de mise à disposition [...] nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 03/07, en ligne à partir du 24/07). Budget Gouvernance [...] l'Assemblée Départementale : Collèges L’Assemblée Départementale a voté les tarifs journaliers des services de restauration des collèges publics pour 2021. Par ailleurs, elle a fixé les taux relatifs à l
03/07/2020
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Commission Permanente du 4 juin 2020
Habitat » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 04/06, en ligne à partir du 25/06). Budget Gouvernance [...] et d’équipement dans les collèges publics. Par ailleurs, elle alloue au titre du fonds commun des services d’hébergement : 13 080,86 € au collège du Jardin des Plantes de Poitiers 396,95 € au collège Arsène [...] l’accompagnement de l’accueil familial des personnes handicapées et mixtes à des associations et services implantés sur l’ensemble du territoire départemental. Cet accompagnement porte à la fois sur la
12/06/2020
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Commission Permanente du 14 mai 2020
nt » Retrouvez l'intégralité des décisions des Commissions Permanentes sur lavienne86.fr, rubrique e-services (décisions de la CP du 14/05, en ligne à partir du 04/06). Budget Gouvernance [...] de partenariat relative à la mise en place de bilans bucco-dentaires suite à l’orientation par le service de Protection Maternelle et Infantile. Le public visé comprend les enfants de moins de 6 ans, les [...] pour les opérations en assainissement collectif, 2 subventions d’un montant total de 10 080 € aux Services Publics d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Eaux de Vienne-SIVEER et Communauté Urbaine de Grand
14/05/2020