Recherche avancée
Résultats 21 à 40 sur 50 au total
-
Données personnelles
une démarche globale de protection des données personnelles des usagers . Gestion du site Voir Informations sur les dispositifs départementaux Voir Gestion des cookies Voir Engagement pour la Protection [...] courrier à Département de la Vienne, Place Aristide Briand, CS 80319, 86008 Poitiers Cedex ou via le formulaire de contact . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, introduire une réclamation auprès
24/02/2025
-
Informations sur les dispositifs départementaux
immersifs” Système d'Information Touristique (SIT) Les informations vous concernant sont traitées par le Département de la Vienne, responsable de traitement, dans le cadre du Système d'Information Touristique [...] notice RGPD “Système d'information touristique de la Vienne'” Aménagement du territoire - Développement durable Système d'Information Géographique (SIG) - Cadastre Les informations des propriétaires fonciers [...] spécifique. Télécharger la notice RGPD “Concours et événementiel". Formulaire "Contactez-nous" Les informations vous concernant dans ce formulaire de contact sont collectées par le Département de la Vienne,
20/03/2025
-
Jeu-concours
des participants et des gagnants information et identification des gagnants attribution des lots réalisation de statistiques (avec anonymisation préalable) Les informations sont conservées pendant une durée [...] Stratégie touristique départementale ODétour l'Observatoire départemental du tourisme Le Système d’Information Touristique de la Vienne Expériences Famille Sites et itinéraires de randonnées Jeu-concours S'y [...] Règlement du jeu-concours PDF 463,2 Ko Traitement de vos données personnelles Le participant est informé que ses données à caractère personnel sont collectées sur la base de son consentement explicite et
24/02/2025
-
Engagement pour la Protection des données personnelles des usagers
Publique Territoriale. Une information transparente et accessible sur l’utilisation de vos données et les droits qui en découlent. Cette information est accessible sur les formulaires de collecte, les dossiers [...] conservation respectueuse des données vous concernant . Une information claire sur la durée de conservation des données vous est délivrée. Cette information concerne la durée d’utilisation de vos données pour [...] ou dans les lieux d’accueil du Département. Une information concise peut également vous être délivrée. Dans ce cas, les modalités d’accès à une information complète sont indiquées. La transmission de vos
24/02/2025
-
Achats et commande publique
Solidarité – Inclusion – Santé – Égalité femmes-hommes Développement du territoire. Pour plus d’informations, téléchargez la stratégie achats (SPASER) du Département et suivez ses indicateurs. Publication [...] plus et faites-vous connaitre pour rejoindre le vivier du Département en nous contactant via notre formulaire de contact . Contact Pas d'image Direction des Achats et de la Commande Publique Courriel Tél.
27/02/2025
-
Consentements pour formulaires
la protection des données personnelles du Département depuis le formulaire " Contacter le DPO " sur le site lavienne86.fr. Les informations vous concernant sont collectées par le Département de la Vienne [...] sociaux départementaux. Votre point de vue nous interesse ! Ce questionnaire ne collecte pas d’informations permettant de vous identifier. Il est mis en œuvre dans le respect de votre anonymat. Néanmoins [...] Néanmoins dans le cadre de votre commentaire, vous pourriez communiquer délibérément des informations personnelles relatives à votre situation qui permettraient de vous identifier. Dans ce cas, vous avez un
20/03/2025
-
Accessibilité et qualité web
Non-conformités Certaines images informatives ne sont pas décrites ; Certaines cartographies ne sont pas identifiées comme des images interactives. Certaines informations sont véhiculées uniquement par la [...] structurées ; Les titres des pages à étapes (formulaires, recherches, filtrages…) ne reflètent pas bien les étapes ; La structure de certains formulaires n’est pas toujours conforme ; Les documents en [...] collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous. Déclaration d'accessibilité Le département
27/03/2025
-
Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt)
critères techniques imposés pour chaque filière énergétique. Ces critères sont disponibles dans les formulaires Fonds Chaleur sur le site de l' ADEME . Comment déposer un dossier de demande de subvention ? Dans [...] Contrat Chaleur Renouvelable territorial ( CCRt (Contrat Chaleur Renouvelable territorial) ). Pour information, toutes les Communautés de Communes sont concernées par ce dispostif sauf Grand Poitiers Communauté [...] les pièces suivantes : un courrier à l’attention de Monsieur le Président un volet administratif (formulaire) et un volet financier (attestation de santé financière) dûment complétés en téléchargement ci-dessous
11/03/2025
-
Le soutien aux associations sportives et aux Comités sportifs départementaux
l'année Télécharger Vie associative : formulaire de demande de subvention PDF 242,9 Ko Règlement Départemental sportif PDF 202,2 Ko Vie associative : informations sur le dossier de demande de subvention
31/03/2025
-
Mentions légales
satellites, édités par le Département de la Vienne, mettent à la disposition des internautes les informations suivantes. En date du 14 janvier 2025, les sites satellites du Département de la Vienne sont : [...] site. Le Département de la Vienne attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu'il délivre via le site www.lavienne86.fr et ses sites satellites. Cependant, la Collectivité [...] es directes ou indirectes résultant de la consultation, l'utilisation ou l'interprétation des informations fournies. Les liens présents sur le site www.lavienne86.fr et les sites satellites peuvent orienter
24/02/2025
-
Enseignements artistiques
instruments donne lieu chaque année à une soirée musicale, la soirée "Notes en Scènes". TÉLÉCHARGER Formulaire de demande d'aide à l'achat d'instrments - subventions 2025 PDF 750,3 Ko Les écoles d'art vivant [...] indiquant votre adresse dans le moteur de recherche. Bonne navigation ! Accéder à cette carte Information Une école de DJ dans la Vienne ... Mix, vjing, kesako ? Aux portes du Futuroscope, l’UCPA a installé [...] nts de nuit et par ceux des structures de loisirs ou culturelles. Consulter le site de l'UCPA Information Une école nationale de cirque dans la Vienne... Les arts du cirque pour tous ? Des jeunes amateurs
27/02/2025
-
Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP)
06/01/2020
-
Schéma de l'Habitat 2023-2028
l'ensemble des segments du marché du logement. Les aides financières sont destinées à répondre aux préoccupations de patrimoine dégradé, de précarité énergétique, de maintien à domicile et de développement d'un [...] , orientations et fiches actions. Télécharger PDF - 8,8 MB Feuilleter Toutes les publications Information Pour aller + loin ADIL ANAH AROSH Poitou-Charentes Habitat de la Vienne SOLIHA Vienne Contact Pas
24/02/2025
-
Le sport de haut niveau
cette demande en ligne Télécharger Formulaire Demande d'aide équipe nationale PDF 242,9 Ko Vie associative : Règlement Départemental Sportif PDF 202,2 Ko Informations sur le dossier de demande d'aide équipe
31/03/2025
-
Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
06/05/2025
-
Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
06/05/2025
-
Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
06/05/2025
-
Service social de proximité
en risque de l’être? Vous devez alerter en prenant contact avec la Cellule de Recueil d’Informations Préoccupantes (CRIP) . Faciliter l’insertion sociale et professionnelle Vous souhaitez reprendre une [...] concerner chaque habitant de la Vienne à tout moment de sa vie. Elles sont là pour accompagner, informer, accompagner et aider les usagers lors de difficultés ponctuelles ou durables. Je consulte l'annuaire [...] à cette carte Des réponses à vos besoins Ecouter, renseigner, orienter Vous pouvez être écouté, informé et conseillé pour toutes questions sur vos droits et/ou sur la réalisation de démarches : administratives
06/05/2025
-
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2025-2028
naviguer. L’accessibilité numérique est indispensable aux personnes en situation de handicap pour : s’informer communiquer accomplir des démarches administratives mener une activité professionnelle… Essentielle [...] politique et social fondamental afin de garantir à tous, sans discrimination, le même accès à l’information et aux services en ligne. L’accessibilité numérique est un domaine transverse qui concerne toutes [...] producteurs de contenus. POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ L’accessibilité numérique est au cœur des préoccupations liées au développement ou à la mise à disposition de sites web ou d’applications tant auprès
24/03/2025
-
Financement des opérations dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
de voirie, équipements destinés à une meilleure exploitation des réseaux Équipements assurant l’information des usagers, l’évaluation du trafic et le contrôle des titres de transport Pour la circulation [...] tout au long de l’année et seront instruits par la Direction des Routes. 5) Contenu des dossiers Formulaire de demande de financement (si dossier papier) Délibération du conseil municipal ou du conseil [...] la Vienne. Télécharger Règlement de la répartition du produit des amendes de police PDF 797,7 Ko Formulaire de demande DOC 421,0 Ko Délibération de la Commission Permanente du 28/03/2024 PDF 431,8 Ko Demande
24/02/2025