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ACTIV' Volet 4 : les appels à projets
et le suivi de votre projet territorial qui est en cours d'actualisation. Pour de plus amples informations vous pouvez contacter la Direction concernée. Se connecter à l'espace e-subventions Prêt pour [...] votre demande, il est indispensable de nommer explicitement vos fichiers numériques. Télécharger Formulaire de demande de subvention ACTIV' DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses
02/05/2024
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Foire Aux Questions
indispensable pour vous informer du bon déroulé de votre demande. Ainsi l’adresse courriel est utilisée pour vous alerter sur les pièces ou informations manquantes, ou pour vous informer de son enregistrement [...] télécharger le guide . Vous pouvez également contacter l’assistance via le formulaire contact . Je ne trouve pas le formulaire papier pour faire ma demande ? Pour un meilleur service, les demandes de s [...] serviront uniquement à traiter votre demande. Votre adresse courriel sera utilisée uniquement pour vous informer du suivi de votre demande de subvention. Je ne suis pas habitué(e) aux demandes en ligne. Comment
02/05/2024
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Mode d'emploi
Télécharger Associations - Formulaire de demande de subventions PDF 242,9 Ko ACTIV' - Formulaire de demande de subventions DOC 419,0 Ko Associations - Informations sur le formulaire de demande de subventions [...] démarche en ligne Vous avez perdu vos identifiants ? ! Vous pouvez les demander à nouveau via le formulaire de contact . Pour cela vous devez sélectionner le thème référent à la direction où vous avez réalisé [...] pas vos codes d'accès, veuillez vous reporter à la rubrique "Comment se connecter ?" ci-dessus. Information Du bon usage des subventions Les subventions publiques non utilisées conformément aux objectifs
02/05/2024
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ACTIV', le principe
l’évaluation de l’impact de la démarche d’insertion ; la rédaction de rapports de réalisation B/ Informer et accompagner les entreprises titulaires du ou des marchés dans la mise en œuvre de la clause [...] 05 49 55 67 51 Tél : 06 07 66 45 91 Courriel : clauses-sociales86@departement86.fr Télécharger Formulaire de demande de subvention ACTIV DOC 419,0 Ko Fiche d'étude de faisabilité d'insertion de clauses
02/05/2024