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Les procès-verbaux
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] semaine qui suit les séances au cours desquelles ils ont été arrêtés. Un exemplaire sur papier est tenu à la disposition du public auprès du Service des Assemblées. Procès-Verbal de la réunion du Conseil D [...] procès-verbaux du Conseil Départemental. Ce traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le Département de la Vienne, responsable de traitement, est soumis. En savoir plus . Contact
30/04/2024
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Les arrêtés
n°2020-A-DGAAT-DR-018 - Retour au 90 km/h PDF 244,8 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-022 - Retour au 90 km/h PDF 257,6 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-019 - Retour au 90 km/h PDF 262,9 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-023 [...] Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les appels à projets Les délibérations Les arrêtés Les procès-verbaux Les marchés publics Le paiement en ligne PayFIP L’accès aux documents adm [...] au 90 km/h PDF 260,5 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-020 - Retour au 90 km/h PDF 256,4 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-024 - Retour au 90 km/h PDF 272,2 Ko Arrêté n°2020-A-DGAAT-DR-021 - Retour au 90 km/h PDF 248
30/04/2024
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4C - Culture, Citoyenneté, Collèges & Compagnies
spectacle et la création artistique. Sommaire @Mathieu Furgé - Projet au Collège Romain Rolland de Charroux. Un dispositif d’appel à projets à destination de compagnies professionnelles du spectacle vivant [...] cadre de l’Appel à projets 4C, le Département et la DSDEN de la Vienne sélectionnent des projets de compagnies professionnelles du spectacle vivant et les collèges qui les accueilleront. Les projets d’éducation [...] et adressée au Département pour versement de la subvention à la compagnie. Quand et comment candidater ? Le nouvel appel à projets 2024/2026 à destination des compagnies professionnelles est en cours. Les
30/04/2024
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Schéma pluriannuel de mise en accessibilité
et la citoyenneté des personnes rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. Sommaire Conformément à la quatrième version du Référentiel général d'amélioration [...] chefs de projet, graphistes, développeurs, producteurs de contenus. POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ L’accessibilité numérique est au cœur des préoccupations liées au développement ou à la mise à disposition [...] en projet Web » version 3. Une évaluation en termes de besoins humains et financiers est en cours d’élaboration, elle conduira à l’établissement d'éventuels ajustements de poste budgétaire dédié à l’a
30/04/2024
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Plan annuel d'accessibilité de l'année 2022
ité du site du Département de la Vienne et de ses sites satellites a été publié le : 13/06/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse : https://www.lavienne86.fr/pied-de-page/accessibili [...] d’élaboration et s’échelonnera sur une durée de sept mois, de mai 2022 à décembre 2022. Mise à jour Ce plan est susceptible d'être mis à jour sans préavis. La version en ligne est la seule version qui peut [...] ilité liées à la structuration et à la présentation de l’information aux contributeurs par un prestataire extérieur Avril Réalisé Formation Actions de sensibilisation et perfectionnement à l’accessibilité
30/04/2024
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À la découverte des Espaces Naturels Sensibles
milieu relictuel de landes à Bruyère à balais appelé localement « Brandes ». En savoir plus . Information Calendrier Dossier de candidature à télécharger ou à demander par courriel à partir du 15 juin Clôture [...] Pour qui ? Pourquoi ? Cet appel à projets est destiné aux collèges publics et privés de la Vienne ainsi qu'aux Maisons Familiales Rurales (MFR). Il vise à sensibiliser les élèves à l’environnement et plus [...] plus précisément aux milieux naturels. Des écoles primaires peuvent être éligibles à l’appel à projets dans le cadre du dispositif « ECORCE » (Enquêter, Connaître, Observer, Rêver, Comprendre les Enjeux »
30/04/2024
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Dispositif "Territoires Numériques Educatifs"
l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, opérée par la Banque des Territoires (Caisse des Dépôts) avec les collectivités, l'académie, la Trousse à Projets et Réseau Canopé. Contact Pas d'image Mission [...] France 2030, Banque des Territoires, Caisse des Dépôts et Consignations, Réseau Canopé, Trousse à Projets Sommaire Enjeux et objectifs Le Département de la Vienne fait partie des « Territoires Numériques [...] Pour mener à bien ce dispositif durant les 3 prochaines années, 4 leviers/volets vont être déployés en même temps pour gagner en efficience. Voir Financement Plus de 8 M€ sont alloués au projet "Territoires
30/04/2024
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Volet équipement
Education musicale, EPS, Sciences un projet, un suivi, une analyse une dotation de projet des formations dédiées au numérique Pour les écoles publiques Mettre à niveau les écoles qui ne sont pas au [...] numériques Volet formation, accompagnement et recherche Volet inclusion numérique / aide à la parentalité S'y rendre Estimée à 4 128 631 €, l'enveloppe consacrée au volet "équipement" permettra de financer des [...] spécificité : « robotique et codage », « impression 3D », « sciences et sport » Environnement immersif d’apprentissage (casques à réalité virtuelle) Pour tous les collèges publics Une salle équipée d’un
30/04/2024
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"La Vienne en Jeux"
"Génération 2024" "Adaptons les défis" "Tous au sport !" S'y rendre Appels à projets - Sport Dans le cadre des Jeux Paris 2024, le Département lance un appel à projets pour la réalisation ou l’adaptation d'équipements [...] Les porteurs de projets retenus s’engagent à mettre en œuvre l’opération sélectionnée telle qu’elle a été présentée à la commission d’appel à projets. En cas de non réalisation du projet ou de non‐conformité [...] équipements sportifs organiser des manifestations sportives d’envergure nationale Appel à projets L'appel à projets "Plan Sport 2024 - la Vienne en Jeux" consiste en la réalisation de nouveaux espaces de pratique
30/04/2024
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Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI)
rendre Le Département, compétent pour favoriser le développement maîtrisé des sports de nature tel que le prévoit le code du sport, a créé en 2018 une Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires [...] esprit citoyen. C’est dans cet esprit qu’a été créée la CDESI (Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires) . Le code du sport (Articles R. 311-1 à 3) précise le rôle et le fonctionnement [...] Itinéraires , en labellisant différents sites. Les missions En référence à l’article R. 311-2 du code du sport, le Département a précisé les missions de la CDESI (Commission Départementale des Espaces,
30/04/2024
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Inscription d'un Espace, Site et Itinéraire au PDESI
Direction des Sports Hôtel du Département CS 80319 86 008 POITIERS Cedex ou par courriel : sport@departement86.fr Modalités d'instruction du dossier Le service coordonnateur de la Direction des Sports : vérifie [...] vérifie l’éligibilité du projet à la démarche d’inscription de l’ESI au PDESI (Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires) . L’avis motivé est notifié au porteur de projet au regard des éléments [...] porteur de projet et, si besoin, l’accompagne dans l'élaboration du dossier convoque et de anime le comité technique chargé de l’évaluation technique du dossier de candidature, préalable à l’instruction
30/04/2024
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Schéma "La Vienne à Vélo et Rando"
"La Vienne à Vélo et Rando" Un topo guide "La Vienne à pied" S'y rendre Tourisme & Loisirs Avec ce Schéma, la Vienne agit pour l’éco-mobilité et les loisirs. Elle vous invite au voyage et à la découverte [...] pratiques sportives ou d’itinérance douce contribuer à la découverte et à la valorisation du patrimoine historique, culturel, naturel et paysager Il a par ailleurs été élaboré dans le respect des plans décidés [...] la randonnée, pour définir les orientations et priorités finançables à venir. Publication La Vienne à Vélo et Rando Inviter chacun à prendre le temps de parcourir le département de la Vienne est l‘essence
30/04/2024
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La fibre pour tous
finaliser ce qui a déjà été initié par le Département de la Vienne via la régie Vienne Numérique sur les 10 communes du programme lancé en 2019 et par Orange sur les secteurs de la zone AMII (Appel à Manifestation [...] les acteurs du projet pour arriver à couvrir tout le territoire départemental d'ici la fin 2025. ATTENTION ! Il s'agit d'un calendrier prévisionnel issu de la convention. La notion de "À partir de" : correspond [...] correspond à la période à partir de laquelle les travaux de déploiement peuvent démarrer sous réserve du retour positif des études de projet. Les dates étant susceptibles de changer en fonction des faisabilités
30/04/2024
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Loudun
territoriale basée sur le contrat, la dotation et les appels à projets : Volet 2 : Les projets de territoires (contrats avec les EPCI ). Volet 3 : Les projets d'initiative locale (Dotation de Solidarité Communale [...] Accéder à cette carte A lire également Senior Du financement de l’APA, à l’investissement dans les Ehpad (Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes) , sans oublier l’aide à l’aménagement [...] Poitiers et Châtellerault). Volet 4 : Les appels à projets (Patrimoine, Restructuration des centres bourgs et centres anciens, Schéma de l’Eau). Volet 5 : Les projets des autres partenaires (organismes HLM
30/04/2024
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"Tous au sport !"
Vienne en Jeux" "Génération 2024" "Adaptons les défis" "Tous au sport !" S'y rendre Appels à projets - Sport Le Département lance un appel à projets pour permettre aux personnes éloignées de la pratique sportive [...] L’association s’engage à mettre en œuvre et à réaliser le projet pour lequel elle a été sélectionnée. A l’issue de l’année sportive, un bilan de l’activité devra être adressé à la Direction de la Jeunesse [...] de l’appel à projets « Tous au sport ! » Le dossier de demande de subvention doit être dûment complété et envoyé par voie postale à : Département de la Vienne Direction de la Jeunesse et des Sports CS
30/04/2024
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"Génération 2024"
"Tous au sport !" S'y rendre Appels à projets - Sport Le Département lance un appel à projets à destination des collèges, labellisés ou en cours de labellisation, pour aider au financement de projets autour [...] professeurs pluridisciplinaires sera la bienvenue. L’appel à projets sera reconduit sur une durée de 5 ans de 2019 à 2024. Projets éligibles Seuls les projets portés par les Collèges labellisés « Génération [...] seront éligibles à cet appel. L’établissement doit être l’organisateur à part entière du projet proposé. ATTENTION ! Aucun financement ne sera possible sur les reconductions de projets d’une année sur l’autre
30/04/2024
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Les appels à projets sport
mouvement sportif local, cet appel à projets vise à permettre aux jeunes en situation de handicap, d’accéder à une… Voir "Tous au sport !" Le Département lance un appel à projets pour permettre aux personnes [...] rubrique La Vienne, Terre de Jeux 2024 Le sport de haut niveau Le soutien aux structures sportives Sports Nature en Vienne Les rendez-vous sport Les appels à projets sport Associations sportives S'y rendre Le [...] "Génération 2024" Le Département lance un appel à projets à destination des collèges, labellisés ou en cours de labellisation, pour aider au financement de projets… Voir
30/04/2024
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Espace ingénierie départementale
réalisation d'un projet contribuant à la revitalisation d'un centre bourg PDF 28,5 Ko Bénéficier d'un appui à la conduite d'un projet habitat PDF 28,6 Ko Bénéficier d'un appui à la conduite d'un projet d'équipements [...] ainsi à l'élu d'accéder à une information fiable et simplifiée dans l'élaboration, la construction et le suivi de son projet territorial. Accompagnement à la gestion administrative & financière A télécharger [...] Aides à la Maîtrise de l'Energie et de l'Eau (AM2E) PDF 27,7 Ko Aide financière pour l'accès et le maintien de l'énergie et de l'eau PDF 23,9 Ko A lire également ACTIV' Volet 4 : Les appels à projets Le
30/04/2024
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Foire Aux Questions
est complète : après instruction par la Direction concernée, elle sera présentée à l a Commission thématique ad hoc puis à la Commission Permanente qui suit dans le calendrier. Vous recevrez alors un courrier [...] vous connectant à votre compte, à la rubrique "Demande en cours". FAQ - Mes obligations Je dois communiquer avec le logo du Département. Où le trouver ? Certaines subventions sont soumises à l’utilisation [...] complémentaires suivantes : une copie de la déclaration d’enregistrement à la Préfecture (numéro Waldec) une copie de l’immatriculation à l’INSEE (numéro SIRET) un relevé d’identité bancaire ou postal Je n’ai
30/04/2024
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Fonds Social Européen (FSE)
2014-2020 sur Dirrecte Nouvelle Aquitaine Site de l'Union Européenne Appels à projets du Département de la Vienne Dossier "Fonds Européens Structurels et d'Investissements" Contact Pas d'image Service du [...] ; promeut des actions conformes à son Plan Départemental d'Insertion notamment dans les domaines de l'insertion par l'activité Économique (IAE), de la levée des freins à l'insertion socioprofessionnelle [...] les projets de coordination et d’animation de l’offre en faveur de l’insertion et de l’économie sociale et solidaire. Chaque année, le Département publie sur son site internet un ou plusieurs appels à projets
30/04/2024