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Commission Permanente de novembre 2021
Environnement Dans le cadre du volet 4 d'ACTIV, le Département alloue 206 837€ au titre du Schéma Départemental de l'eau : 129 200€ pour des opérations en eau potable 65 853€ pour l'assainissement col
25/11/2021
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Commission Permanente de septembre 2022
Le point sur quelques-unes des décisions phares adoptées en Commission Permanente : Climat et Développement Durable Dans le cadre du programme d’aides ACTIV’, volet 4 « eau » , le Conseil Départementa
15/09/2022
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Commission Permanente du 11 avril 2019
Voici quelques-unes des décisions adoptées lors de la Commission Permanente : Collèges L’Assemblée lance l’ensemble des procédures administratives, ainsi que le dépôt des différents dossiers de demand
11/04/2019
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Commission Permanente du 14 février 2020
Voici quelques-unes des décisions adoptées par l'Assemblée Départementale : Collèges Le Département approuve un total de 6200 € de subventions à 12 classes d’écoles publiques et privées du Département
14/02/2020
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Commission Permanente du 14 mai 2020
Voici quelques-unes des décisions adoptées par l'Assemblée Départementale : Aménagement du territoire Le Département accorde 20 subventions d’un montant total de 316 593 € au titre du Volet 3 d’ACTIV
14/05/2020
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Commission Permanente du 15 mars 2019
Voici quelques-unes des décisions adoptées lors de la Commission Permanente : Collège L'Assemblée Départementale attribue un montant total de 45 400€ pour l’organisation de séjours en classes de décou
15/03/2019
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Commission Permanente du 15 octobre 2020
Le point sur quelques-unes des décisions adoptées par l’Assemblée Départementale : Collège L’Assemblée Départementale renouvelle le protocole relatif à la structure territoriale du système éducatif da
15/10/2020
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Commission Permanente du 17 septembre 2020
Voici quelques-unes des décisions adoptées par l'Assemblée Départementale : Collèges Le Département alloue 6 subventions d’un montant total de 23 500 € pour aider les associations ou organismes menant
17/09/2020
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Commission Permanente du 19 novembre 2020
Collège L’Assemblée Départementale accorde un total de 400 000€ à 10 collèges privés de la Vienne au titre de l’aide aux travaux d’investissements pour l’année 2020. Le Département participe aux dépen
19/11/2020
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Commission Permanente du 3 juillet 2020
Voici quelques-unes des décisions adoptées par l'Assemblée Départementale : Collèges L’Assemblée Départementale a voté les tarifs journaliers des services de restauration des collèges publics pour 202
03/07/2020
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Commission Permanente du 4 février 2021
Éducation L’Assemblée Départementale accorde 133 subventions d’un montant total de 1 299 600 € aux collèges publics au titre du programme de grosses réparations, d’entretien et d’équipement de l’année
04/02/2021
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Commission Permanente du 4 juin 2020
Voici quelques-unes des décisions adoptées par l'Assemblée Départementale : Collèges L’Assemblée Départementale attribue 167 subventions d’un montant total de 1 449 350 € à 33 établissements pour les
12/06/2020
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Commission Permanente du 5 septembre 2019
Voici quelques-unes des décisions adoptées lors de la Commission Permanente Collèges et bâtiments départementaux L’Assemblée Départementale alloue 14 subventions d’un montant total de 122 950 € pour l
06/09/2019
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Commission Permanente du 6 juin 2019
Voici quelques-unes des décisions adoptées lors de la Commission Permanente : Collèges L’Assemblée Départementale a voté 10 subventions d’un montant total de 57 300 € pour les travaux d’entretien, de
07/06/2019
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Commission Permanente du 7 février 2019
Voici quelques-unes des décisions adoptées lors de la Commission Permanente : Education Dans le cadre du fonds commun des services d'hébergement, le Département alloue : 2638 € pour le collège Françoi
07/02/2019
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Commission Permanente d’octobre 2021
Environnement Dans le cadre du Schéma Départemental de l’Eau, le Département alloue 50 441€ pour les actions en faveur des milieux aquatiques. En savoir plus sur la politique départementale « Environn
21/10/2021
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Commission Permanente d’octobre 2022
Environnement Le Département alloue dans le cadre des subventions en environnement : 6 491€ aux organismes à caractère environnemental 10 000€ au titre de la taxe d’aménagement En savoir plus sur la p
20/10/2022
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Commission Permanente et Réunion du Conseil Départemental de juin 2023
Commission Permanente Agriculture Le Département attribue 50 000€ à l'association "La Ferme s'invite" dans le cadre des aides aux organismes professionnels agricoles. L'événement "La Ferme s'invite" a
16/06/2023
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Commission Permanente mars 2024
Le point sur quelques-unes des décisions phares adoptées en Commission Permanente : Climat et Développement Durable Au titre du titre du Volet 4 « Schéma Départemental de l’Eau 2022-2026 » du programm
29/03/2024
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Commission Permanente novembre 2023
Le point sur quelques-unes des décisions phares adoptées en Commission Permanente : Climat et Développement Durable Dans le cadre du dispositif ACTIV' 4 , et au titre de l’appel à projets Plan « Arbre
30/11/2023